Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Claude RADIER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Elodie LACHAMBRE, avocat au barreau de PARIS Mme Emma
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fda84fb1ae18810a7b58869
25 juin 2019
25 juin 2019
Il demande aussi : la remise de bulletins de salaire et d'une attestation pôle emploi rectifiés dans le sens des termes de la décision à intervenir ; la condamnation de la SAS [D] [Y] EMEA EMEA au
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6037314b1287920c5bf31105
21 mai 2015
21 mai 2015
, s'est vu proposer un transfert volontaire de son contrat à la société COMPAGNIE IBM FRANCE, qu'elle a refusé, - par convention du 26 août 2008, la société IBM EMEA a mis Mme [O] [L] à la disposition
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68551-69019
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Greffe de la Cour européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts : Roderick Liddell (téléphone : (0)3 88 41 24 92) Emma Hellyer (téléphone : (0)3 90 21 42 15)
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-638250-643760
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Contacts : Roderick Liddell (téléphone : +00 33 (0)3 88 41 24 92) Emma Hellyer (téléphone : +00 33 (0)3 90 21 42 15) La Cour européenne des Droits de l’Homme a été créée en
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68605-69073
11 juillet 2000
11 juillet 2000
*** Greffe de la Cour européenne des Droits de l’Homme F – 67075 Strasbourg Cedex Contacts : Roderick Liddell (téléphone : (0)3 88 41 24 92) Emma Hellyer (téléphone :
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1685940-1766995
24 mai 2006
24 mai 2006
*** Contacts pour la presse Emma Hellyer (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 42 15) Stéphanie Klein (téléphone : 00 33 (0)3 88 41 21 54) Beverley Jacobs (téléphone : 00 33 (0)3 90 21 54
Source officielleciv3
61372120cd580146773f12d8
27 juin 1990
27 juin 1990
Louis X..., 2°/ Mme Emma C..., épouse X..., demeurant ensemble à Bourbouille, Beaulieu-sur-Oudon (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre
Source officielleciv1
61372138cd580146773f1f91
17 juillet 1990
17 juillet 1990
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de Mme A..., née Emma Z..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a1b
4 mai 2000
4 mai 2000
sociales du Languedoc-Roussilon, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Montpellier, dans l'affaire opposant : - Mme Emma
Source officiellesoc
6137219ecd580146773f548d
11 juillet 1991
11 juillet 1991
dont le siège est 16, rue du Général de Gaulle à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1989 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, au profit de Mme Emma
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2091061-2215006
12 septembre 2007
12 septembre 2007
conseil , James Couchman , Kirsty Innes , Stephen Gocke , Rob Linham conseillers ; Requérantes : David Pannick , Sam Grodzinski , conseils , Elizabeth Gedye , Emma
Source officielleJEX MOBILIER
68e7a4db033cf481c39a2985
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Cristelle DOUSSIN-GALY, Greffier, lors de l’audience de plaidoirie GREFFIER : Emma
Source officielleJEX MOBILIER
68dd9ec1548223b2c7adfca1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Organisme Caisse d’allocattions familiales NAC: 78F TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
696795fbcdc6046d474497f0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
l'affaire opposant : Monsieur [H] [M] né le 08 Septembre 1957 à [Localité 4] (PAYS-BAS) de nationalité Néerlandaise, demeurant Lieu-dit '[Adresse 5]' - 24360 SAINT ESTÈPHE Représenté par Me Emma
Source officielleJEX MOBILIER
69cd92b4cdc6046d47ca8158
1 avril 2026
1 avril 2026
AEGIS NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience
Source officielleJEX MOBILIER
69d6d7d7cdc6046d479315c7
8 avril 2026
8 avril 2026
[Adresse 1] NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma JOUCLA, Greffier, lors de l’audience
Source officielleJEX MOBILIER
67f6e87ea9d5adc260628222
9 avril 2025
9 avril 2025
W-B7I-TGWK AFFAIRE : [U] [R] / [X] [K] épouse [R] NAC: 78G TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2025 PRESIDENT : Sophie SELOSSE, Vice-Président GREFFIER : Emma
Source officielleJ.L.D.
677da9acb032d83cfd3edeae
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[L] [U] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Emma BOUGZOUL, avocate de permanence ; MOTIFS L’article L. 3211-12-1 I du code de la santé publique dispose que «l’hospitalisation complète d’un
Source officielleChambre du conseil
6a0e1d33cdc6046d475bd7d9
19 mai 2026
19 mai 2026
Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.
Source officiellePage 21 sur 314