Monsieur [K] [I] né le 29 Juillet 1956 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 4] DE [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Absent representé de Me Nadia DIDI

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 5 octobre 2000, qui, pour tentative de tromperie, l'a condamné à 8 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Saint-Didier, dont le siège est

Didier Y... et M.

Didier X... engagé le 1er mai 1997 en qualité de steward par la société Wagons-Lits aux droits de laquelle se trouve la société Rail restauration a été licencié pour faute grave par lettre du 31 mai 2002

mesures éducatives précédemment prises dans l'intérêt des enfants Pascal, Sylvie et Caroline, et renouvelé le placement au service départemental des Affaires sociales de Meurthe-et-Moselle de Olivier et Didier

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

avec celle de Mme Y..., circulant en sens inverse, puis avec la voiture, circulant derrière celle de Mme Y..., de Danielle C..., blessée à la suite de cette collision ; "aux motifs que le témoin Didier

(Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 22 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Dizier (Section commerce), au profit de la société "Au Panier fleuri", société à responsabilité limitée

qu'il a ordonné la confiscation des scellés au visa des dispositions de l'article 131-21 du code pénal permettant au juge de confisquer tous les biens meubles ou immeubles, quelle qu'en soit la nature, divis

confiscation de l'intégralité des biens appartenant au prévenu ou dont il avait la libre disposition, où qu'ils se trouvent (en France, à l'étranger, de quelque nature qu'ils soient, meubles ou immeubles, divis

N... a, le 31 mai 2008, avalisé deux billets à ordre souscrits par la société Dimo Stocks (la société), dont il était l'un des dirigeants, au bénéfice de la Caisse d'épargne et de prévoyance Bretagne-Pays

Didier X..., domicilié [...]                                       , 3°/ à M.

mémoire personnel produit ; Sur le moyen de cassation pris de la violation de l'article 546 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement entrepris que Didier

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Angers, 28 octobre 1993), que Didier

[B] [H], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 21-17.171 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Dimo, société

Didier Z..., peine à répondre sur la manière de remplir le rapport de contrôle et à titre d'exemple impute à une simple erreur matérielle de saisie la mention « sans objet » en face d'un point obligatoire

l'inspectrice indique expressément avoir commencé ses opérations le 21 juillet 1998 et les avoir terminées le 3 décembre 1998 ; qu'en outre il produit une attestation délivrée le 25 octobre 2003 par Didier