d'auteur sur un modèle de flacon et propriétaire d'une marque figurative tridimentionnelle déposée le 6 mai 1994, pour désigner en classes 3, 5 et 21 divers produits notamment la parfumerie, ainsi décrit

Les consorts [Z], agissant à titre personnel, ont interjeté appel du jugement qui les a déboutés de leurs demandes tendant à dire que leur propriété, héritée selon eux de [LF] [Z], était celle décrite

rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 17 juin 2021, pourvoi n° 20-13.798), la société KNC Hôtels (la société KNC) est propriétaire, dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, du lot n° 2 décrit

B..., C..., D...) et sont décrites dans le jugement en page 5 ; le problème était parfaitement connu dans l'entreprise ; l'expertise qui a été diligentée lors de l'enquête n'a pas révélé d'anomalies de

X..., décrit par son entourage comme une personne autoritaire, pouvait devenir violent, verbalement ou psychologiquement, lorsqu'il rencontrait une opposition ; que les juges ajoutent qu'a été décrit un

.] ;       que les faits du 16 décembre 2009 ne sont pas seulement décrits par la plaignante mais ont été médicalement constatés à deux reprises par le biais de certificats médicaux émanant d'établissements

X..., l'arrêt retient que les seuls désordres décrits par l'expert Y... comme constituant des aggravations, sont ceux qui affectent les tissus en plafond à remplacer, tandis que le surplus des observations

comme étant Michel X..., ce policier a, dès l'origine de l'enquête, contesté les faits, bien qu'une trace de sperme correspondant à son profil génétique ait été retrouvée sur son bureau à l'emplacement décrit

personnel régulièrement produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs ; Attendu que l'arrêt attaqué décrit

à l'exécution du plan a demandé au tribunal de dire que les nantissements inscrits par les établissements de crédit ne portent pas sur du matériel présent dans les locaux de la société ETS, tel que décrit

l'Immobilière européenne des mousquetaires (la bailleresse), a, pour une durée de sept années, donné en location à la société Valbanet (la locataire) un terrain nu supportant une station de lavage décrite

ceinturait Mireille Y..., épouse Z..., et lui baissait son corsage et son bustier, dénudant sa poitrine ; Jean-Louis X... en profitait pour la photographier dans cet état ; un témoin, Aurore A..., a décrit

dans leur procès-verbal susvisé, qu'à aucun moment le chauffeur de la camionnette ne s'était présenté au comptoir d'accueil afin d'y retirer un bon d'enlèvement de la marchandise, procédure normale, décrite

[H] l'acquisition d'un lot d'un ensemble immobilier placé sous le statut de la copropriété, décrit comme un terrain avec le droit de construire une maison individuelle et une quote-part de la propriété

du défunt aurait dû être ordonnée par le parquet puisqu'existaient selon un thanatopracteur des traces de coups au niveau du visage, côté gauche; que, cependant, la plaie ouverte derrière la tête, décrite

Christian X..., lors de son activité au sein de l'entreprise X... qui s'exerçait exclusivement sur des chantiers de démolition, a été mis en contact de l'amiante dans les situations que nous avons décrites

fait de consentir à autrui un prêt usuraire ; qu'en conséquence l'octroi d'un prêt usuraire à l'une de ces personnes n'est plus sanctionné pénalement ; que cette mesure favorable aux banques est décrite

saurait être tournée par le recours à une poursuite pénale ; qu'en l'absence d'autres éléments, les conclusions du certificat médical sont insuffisantes pour rapporter la preuve que les blessures décrites