exposée aux vents et aux intempéries et n'est pas clos, en l'absence de menuiseries extérieures ; que les sols sont en partie constitués de terre battue et que la superstructure hétérogène est en terre cuite

immeuble recensait des risques pour les occupants de l’immeuble au titre du mauvais état général de la toiture, de l’effondrement d’une cheminée du toit, de la présence de plusieurs briques en terre cuite

paillasses, plans de travail, mobilier, tables à langer, murs… » ; En effet, sur la base de la nomenclature du fabricant, le « Dégraissant Suractif » est destiné à « l'élimination totale des graisses cuites

consistait notamment à proposer aux clients intéressés, la vente de produits alimentaires soit à emporter soit à consommer sur place, la nature même des préparations offertes impliquant qu'elles soient soit cuites

créer des chevêtres dans les planchers et plafonds traversés à chaque étage, -de construire une gaine technique servant d'habillage aux deux conduits, -de construire une souche en briques de terre cuite

mètres de hauteur ; que l'expert précise que la seconde surélévation des conduits (dont un seul est utilisé), située à l'extérieur des volumes habitables, est constituée de boisseaux 20 x 20 en terre cuite

La société par actions simplifiée (SAS) Briqueterie C exerce une activité de fabrication de tuiles, briques, terres cuites et émaillages, sur le territoire de la commune d'Albine, lieu-dit " Le Simou "

L'évocation de l'adage « contra non valentem agere non currit praescriptio » se heurte aux mêmes objections.

prescription rétroactive au 30 mars 1995, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 351-6-1 ancien du code du travail, ensemble le principe contra non valentem agere non currit

Les tuiles doivent présenter les mêmes caractéristiques de forme, de couleur et d'aspect que les tuiles en terre cuite traditionnelles. / () Pour les extensions dont les toitures existantes sont en bac

saisons [U] [C] [Q]» La société Boyer n'a pas formé d'appel incident s'agissant de la déchéance de sa marque pour les produits des classes 29 et 32 pour les «fruits et légumes conservés, séchés et cuits

conduit de fumée est dans un état de pourriture avancée ; Les pointes de pignons ne sont pas étanches, le jour est visible entre le bois et la maçonnerie, Les conduits de fumées de boisseaux de terre cuite

des joints d'amiante, - des wagonnets remplis de pièces entraient et sortaient régulièrement de ce four qui dégageait une très forte chaleur, de l'ordre de plusieurs centaines de degrés, - les pièces cuites

conduite sur dix jours du mois de juin 2019 soit postérieurement à la période vérifiée et constatée par un huissier de justice, faisant ressortir des pertes plus importantes en termes de nombre de produits cuits

disparu, que la hauteur des deux bâtiments qui le compose est limitée à deux étages, ce qui les rend invisibles depuis la rue Saint-Dizier, que leur toit est en pente et recouvert de tuiles couleur terre cuite

considéré que cette maison, compte-tenu du positionnement éloigné du centre, de l'implantation avec contrainte de servitude et de l'état des locaux (de construction ancienne, avec une couverture en terre cuite

d'équipement public, des vérandas et des annexes d'une surface de plancher inférieure ou égale à 20 m², les toitures doivent être : / - Avec des matériaux de type tuiles de surface courbe de couleur terre cuite

faîtage et égouts de toiture sur les plans, la précision du caractère secondaire de la résidence, la conservation de la haie existante en lieu et place du muret aggloméré et l'utilisation d'une terre cuite