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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301278
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Vaste hall d'entrée, cheminées en marbre, plafonds moulurés, boiseries, cuisine équipée, salon à colonnades, ici le luxe allie le charme d'autrefois dans de vastes pièces, agréables à vivre et à visiter
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02244
2 décembre 2014
2 décembre 2014
pourvoir au remplacement du salarié absent, dont le caractère définitif doit être vérifié par les juges du fond ; Attendu que Mme X..., engagée en février 2002 par la société Maestria Pacifique Coloral
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0727JUD003285102
27 juillet 2010
27 juillet 2010
la deuxième exception, la Cour, après avoir examiné l'ensemble des faits de la cause et les arguments des parties, considère que le redressement s'est révélé insuffisant (voir Delle Cave et Corrado
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1019JUD003662402
19 octobre 2010
19 octobre 2010
examiné l'ensemble des faits de la cause et les arguments des parties, considère que le redressement dans le cadre du recours « Pinto » s'est révélé insuffisant (voir Delle Cave et Corrado
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177632
21 septembre 2017
21 septembre 2017
64888/01 CIVITILLO 05/07/2007 05/10/2007 64886/01 COCCHIARELLA 29/03/2006 Grande Chambre 4012/03 CONCERIA MADERA S.R.L. 01/07/2008 01/10/2008 24593/03+ COPPOLA ET AUTRES 09/11/2010 09/02/2011 32850/02+ CORRADO
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245585
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Moraro (GO) Matteo GALLAZZI 1976 Castellanza (VA) Francesco GAVIGLIA 1975 Gradisca D’isonzo (GO) Andrea GORINI 1964 Ravenna Emanuele GRANDORI 1980 Mezzocorona (TN) Salvatore Tiberio GRIFFO 1975 Gorizia Corrado
Source officielleChambre Sociale
62cd0f22e91c8e9fcf07135f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
l'eczéma est devenu permanent, - que les tests épicutanés ont révélé des allergies à plusieurs produits dont la PPD, employée notamment pour la polymérisation dans l'industrie du caoutchouc et comme colorant
Source officielle6ème chambre
DTA_2108050_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielle6ème chambre
DTA_2104193_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielle6ème chambre
DTA_2104194_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielle6ème chambre
DTA_2104195_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielle6ème chambre
DTA_2104196_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielle6ème chambre
DTA_2104198_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielle6ème chambre
DTA_2104199_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Ferro performance pigments France, anciennement dénommée Capelle Pigments, est une société spécialisée dans la fabrication de pigments et colorants pour l'industrie, implantée à Halluin (Nord
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0411DEC002586094
11 avril 1996
11 avril 1996
Par jugement du 25 février 1991, le tribunal de district de Jefferson, Colorado, prononça le divorce du requérant et de son épouse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f568
2 mai 2012
2 mai 2012
Enfin et surtout, il résulte d'un courriel adressé le 17 novembre 2008 par Mr Samuel J..., de COLORADO CONSEIL, que NESPRESSO a retenu la proposition de B2S pour la phase 2 des soutenances devant se dérouler
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177150
31 août 2017
31 août 2017
Chamorro Coronado, avocat à Madrid. A. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit. 1.
Source officielleREFERE
697a2de0cdc6046d47fe8f06
8 janvier 2026
8 janvier 2026
rapport de la SAS Polygon France, mandatée par l’assureur AXA, en date du 19 décembre 2023, constatant des défauts d’étanchéité en plusieurs endroits de la toiture et, sans attendre des tests par colorant
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af9309ac839fdebfb0fc1e
25 avril 2024
25 avril 2024
ouvrages par un film polyane, - ferraillage par treillis soudé, - mise en œuvre du béton tiré soigneusement à la règle avec forme de pente, - le talochage de la surface et saupoudrage du durcisseur (colorant
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e249
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Z] à la suite de la mise en eau de la toiture-terrasse par un colorant jaune. L'obligation du syndicat des copropriétaires d'indemniser M.
Source officiellePage 21 sur 42