par un passage correct des vitesses, alors qu'il y avait des difficultés sérieuses, même lorsque le véhicule était équipé d'une boîte Citroën.

; Que les juges énoncent ensuite que lors de son intervention sur la citerne Cyrus Y... n'a pas donné de consignes particulières de sécurité aux salariés de la société TFE et que, le matin, il a

Par suite, ces aires doivent faire l’objet, comme le soutient à bon droit la SCI du Citron Vert, d’une évaluation distincte.

encore grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande tendant à l'octroi d'une récompense de 103 745,37 francs qui correspondrait à l'amortissement, encaissé par la communauté, d'un wagon-citerne

Il soutient que les moyens soulevés par l'EURL Orange et Citron ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Le 1er octobre 2015, la SAS Auto Secours a fait l'acquisition, dans le cadre d'une vente aux enchères publiques tenue par la Sarl Aquitaine Enchères Automobiles, commissaire-priseur, d'un véhicule Citroën

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Inter taxi a acheté, en novembre 1990, à la société Artois automobiles un véhicule CX Citroën

"Nous vous enverrons en parallèle un RIB avec les coordonnées bancaires de Peugeot Citroën Automobiles afin que le règlement des indemnités puisse être engagé par Venturi".

de la société Polymonde et de Monsieur [Z] [U], - Déboute la société Polymonde et Monsieur [Z] [U] de leurs demandes, - Dit que la société Polymonde a commis des actes de contrefaçon du presse-citron

explications, statue comme suit par ordonnance réputée contradictoire : RAPPEL DE LA PROCEDURE : Monsieur [P] [Y] a acheté à Madame [H] [W], le 6 novembre 2021, un véhicule automobile de marque CITROËN

, non contestés par Jacques Y..., que celui-ci a stationné son véhicule Mazda, le 10 août 1991, devant le Bar des Halles, rue du Général Leclerc, à Houlgate entre deux automobiles, dont le véhicule Citroën

. ; "aux motifs qu'aucun élément ne permet d'établir qu'Eric X... venant de Crécy-la-Chapelle à bord du véhicule Citroën s'est déporté sur sa gauche au lieu-dit le Mont-Denis et a ainsi coupé la route

pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'André Y... a signé le 1er juin 1991 avec Jean-Pierre X... un contrat de concession portant sur l'établissement Citroën

N° 12/03123 AFFAIRE : [Z] [G] C/ SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 07 Mars 2012 par le Cour de Cassation de PARIS N° Section : N° RG : 700

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 6 décembre 2018, Mme [G] [S] a acquis un véhicule Citroën, modèle C3, n° de série VF7FC8HXB26921333 auprès de la société Kassouf Car pour un montant de

, 3 juin 1988, n° 85-14205) que la société Butagaz, venant aux droits de la société URG, s'approvisionnait auprès des sociétés Citergaz et Compagnie Industrielle et Financière ACE (société ACE) en citernes

couche de laque de type glycérophtalique ; qu'un nouveau procédé de revêtement à base de peinture polyuréthane, garanti dix ans par le fabricant contre l'action de la rouille, fut utilisé pour les citernes

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juin 1988 n° 85-15.757) que la société Totalgaz s'approvisionnait auprès de la société Citergaz en citernes