CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 523 résultats pour « Chelly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 12

69bf3678cdc6046d477e83eb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

BERNARD, Juges, assistés de Mme Fabienne CHELLI, Greffier-Audiencier.

Source officielle
TA

Page 21 sur 127

← PrécédentSuivant →

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300931_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

à Chelles (Seine-et-Marne) et un arrêté du même jour considérant qu'il n'exerçait plus des fonctions ouvrant droit à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423cfb

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

à la suite de son départ de France, ce qui suppose qu'il connaissait parfaitement son rôle, il est constant qu'Ali X... et B... se sont rendus chez Abdelhassine Y... alors que ce dernier résidait à Chilly-Mazarin

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2200310_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Les mentions du rapport de contrôle selon lequel Mme G ne résidait pas au 22 rue de l'Europe à Chécy mais chez M.

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fecde

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

Félix Y..., demeurant ..., 2°/ l'Agence centrale de Chelles, dont le siège est ... 3, 93320 Les Pavillons-sous-Bois, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 7 octobre 1994 par le conseil

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007731999

Admin. suprême

5 février 1990

5 février 1990

requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 septembre 1984 et 24 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme X..., demeurant Ervy-le-Chatel à Chessy-les-Près

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007748854

Admin. suprême

21 octobre 1988

21 octobre 1988

l'usage de deux fréquences en vue de l'extension de services privés de télévision à vocation nationale diffusés en clair par voie hertzienne terrestre, dans la zone géographique de Moret-sur-Loing et Chézy-sur-Marne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2503731_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

rectrice de l'académie de Lyon, rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, ont rejeté les demandes de " bourse sur critères sociaux " présentées pour leur fils C résidant chez ses parents à Chécy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2300096_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 janvier 2023 et le 24 octobre 2023, M. et Mme A B, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 24 juin 2022 par laquelle le maire de la Chapelle-Sur-Chezy

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00029_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Hauts-de-France a refusé de lui délivrer une autorisation d'exploiter une superficie supplémentaire de 123 hectares 44 ares et 55 centiares de terres situées sur les communes de Camphin en Carembault, Phalempin, Chemy

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2602092_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

octobre 2025 de la commission départementale des valeurs locatives de l’Essonne en tant qu’elle a assigné un coefficient de 1,3 à la parcelle cadastrée AB n°557 située sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87220

Appel

6 juillet 2004

6 juillet 2004

Route de l'Arbresle 69380 CHESSY LES MINES Représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Assisté de Me SEON, avocat Madame Géraldine Z...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2503510_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

A..., représenté par Me Chelly, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 août 2025 par lequel le préfet du Gard l’a obligé à quitter le territoire français sans délai et lui a interdit le

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008241223

Admin. suprême

3 mars 2006

3 mars 2006

n'était pas établie ; que dans son avis du 8 décembre 2004 relatif à la spécialité Ribamylase, la Commission a également commis une erreur d'appréciation des faits en mentionnant que seule l'étude Chelly

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b055adcdc6046d472d8a5a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DISCUSSION Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal, notamment en Chambre du Conseil, et des pièces produites, que la SARL Cherry Pâtisserie est en état de cessation des paiements

Source officielle
TA

Magistrat Geismar

DTA_2206284_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistrés le 1er avril 2025, la commune de Chilly-Mazarin conclut à sa mise hors de cause.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2516502_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

SGC-D) et le directeur de la direction départementale du travail, de l’emploi et des solidarités de Seine-et-Marne (DDETS 77) ont acté le déménagement des locaux du site détaché de la DDETS 77 situés à Chessy

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2210283_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

par Me de Crevoisier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer la réduction de la taxe d’aménagement mise à sa charge au titre de la construction de la gare de Chelles

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05329_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

commission départementale de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), les désordres affectant la salubrité du logement qu’elle occupe, situé 50, avenue du Maréchal Foch à Chelles

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038752689

—

3 juin 2019

3 juin 2019

Accord collectif de substitution - UES ONYX ARA établissement de Chézy

Source officielle