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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c4
19 février 2018
19 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fdf13ebbdffcbea6aa46
30 mai 2012
30 mai 2012
, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire et de Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellesoc
61372258cd580146773fc2e0
12 avril 1995
12 avril 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant La Petite Beauce à Saint-Cheron (Essonne), en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2302508_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A B, représenté par Me Cheron, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juillet 2023 par laquelle le préfet de l'Yonne a rejeté sa demande de regroupement familial au profit de son épouse
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e0
29 octobre 1974
29 octobre 1974
D'APPEL FAISANT VALOIR "QU'IL AVAIT PROCEDE A LA REFECTION TOTALE DUNE PARTIE DU BATIMENT, AUX LIEU ET PLACE ET AVEC L'ACCORD DU BAILLEUR QUI AURAIT DU S'EN CHARGER, QU'IL AVAIT DU NOTAMMENT CHANGER LES CHEVRONS
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:495049.20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
A B a demandé au tribunal administratif de Bordeaux, à titre principal, de le classer au dernier chevron " HEA3 " du grade de classe exceptionnelle du corps des professeurs d'éducation physique et sportive
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162f3c424fee0dd3d0060ee
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Madame Anne-Marie GABER, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61638eeb0d12e998c06d9d36
17 novembre 2010
17 novembre 2010
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Septembre 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00958
4 novembre 2014
4 novembre 2014
X... avait la qualité de spéculateur chevronné lorsqu'il s'est engagé, a violé l'article 1147 du code civil ; Mais attendu qu'ayant retenu que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301222
12 novembre 2015
12 novembre 2015
travaux en toiture de septembre 2000 avaient consisté dans le changement des tuiles, des liteaux, du faîtage, des gouttières, en réfection du zinc, des joints et solin des cheminées et en traitement des chevrons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300564
14 mai 2013
14 mai 2013
30 novembre 1982 que les travaux réalisés en toiture, qui étaient précédé de la "vérification de la toiture existante et remise en place d'une tôle", ne comprenaient aucune destruction, la pose des chevrons
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55fd1
7 décembre 1977
7 décembre 1977
TRAVAILLER UNE JOURNEE A TOUR DE ROLE, QUE CEPENDANT LES EQUIPES S'ETANT PRESENTEES SIMULTANEMENT ET L'ATELIER SE TROUVANT AINSI ENCOMBRE, LA REGIE AVAIT COUPE LE COURANT PAR MESURE DE SECURITE ; QUE CHERON
Source officielleRJ
68f93daede0ebe408dab3531
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le Tribunal était composé de Monsieur ARMANET, Vice-président, de Madame CHERON, Présidente, et de M.
Source officielleRJ
68f93db0de0ebe408dab35c5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le Tribunal était composé de Monsieur ARMANET, Vice-président, de Madame CHERON, Présidente, et de M.
Source officielleciv2
607940be9ba5988459c3dbd7
1 avril 1965
1 avril 1965
; ATTENDU, D'AUTRE PART, QUE L'ARRET CRITIQUE CONSTATE QUE JULIEN EFFECTUAIT DES ACHATS DE BOIS SUR PIED DONT IL ASSURAIT LA COUPE ET QU'IL REVENDAIT ENSUITE, APRES TRANSFORMATION EN MADRIERS, CHEVRONS
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d19
4 novembre 1970
4 novembre 1970
SUFFISANT, AVAIENT PREFERE UTILISER DES TRETEAUX ET DES PLANCHES AFIN D'EVITER DES PERTES DE TEMPS DANS LE MONTAGE ET DANS LE DEMONTAGE DE L'ECHAFAUDAGE, QUE LE CHEF DE CHANTIER AVAIT LAISSE DE " VIEUX CHEVRONNES
Source officielleTrib. de Commerce
69c5c1cdcdc6046d4718c826
21 octobre 2025
21 octobre 2025
n° 2025F615 Procédure 2025RJ0192 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société AMICN SERVICES -700, [Adresse 1] Représentée par Monsieur ALCARAS, dirigeant de droit et assistée de SELARL, [Localité 1] CHEBROUX
Source officielleciv2
6079433e9ba5988459c41bc7
8 octobre 1975
8 octobre 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI MENTIONNE QUE LE CONSEILLER CHEVRON A ETE ENTENDU EN SON RAPPORT, DE N'AVOIR PAS PRECISE SI LEDIT RAPPORT ETAIT ECRIT ET SI
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee3bc
6 juillet 1988
6 juillet 1988
Y..., salarié de la société "Le Comptoir agricole français" (CAF) a été victime d'un accident du travail, le chevron sur lequel il avait pris appui, en réparant un toit, ayant cédé ; Attendu que le
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2403215_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
A se borne à soutenir que l'excès de vitesse commis lui a permis d'éviter un choc frontal, qu'il est un conducteur chevronné ayant conscience des dangers de la route et qu'il connaît bien la route sur
Source officiellePage 21 sur 107