Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
61636ee177a1403986670c13
6 mai 2011
6 mai 2011
qu'elle est propriétaire des oeuvres suivantes : * 'Ma grande femme plate', * 'Tableau sculpture' : toile avec le grand taureau, * deux petites vaches en bronze, * un petit taureau en bronze, * chat
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5cf
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Groupe Grand Sud relativement à une gamme « Pussy Chatte » de strings argués de contrefaçon de dessins et modèles.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200576_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
des animaux malfaisants ou féroces. " L'article L. 211-22 du code rural et de la pêche maritime dispose : " Les maires prennent toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats
Source officielleRéférés
69de27f7cdc6046d47319ce0
2 avril 2025
2 avril 2025
au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS CORHOFI [Adresse 2] 343 174 660 RCS LYON représentée par SELARL SOCIETE D'AVOCATS CHELLAT
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126419
28 août 2013
28 août 2013
The expert refuted the earlier conclusions concerning the presence of a chest injury. Being dissatisfied with this new report, the applicant obtained an X-ray of his chest.
Source officielleTrib. de Commerce
69a50f99cdc6046d4735d4f2
15 avril 2025
15 avril 2025
BOURGES Activité : L'activité de salon de thé, vente de pâtisseries, café, et boissons sans alcool, vente de produits alimentaires, d'accessoires pour animaux domestiques, de produits dérivés du bar à chat
Source officielleJ.L.D. HSC
66843f878bcff606d9c391d1
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il déclare que sa famille est méchante avec lui parce qu’elle bat son chat. Il indique que tout se passe bien à l’hôpital. Il est d’accord pour rester encore une semaine.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007871099
22 février 1995
22 février 1995
l'arrêté du ministre de l'agriculture du 2 juin 1975 modifié relatif à l'aménagement et au fonctionnement des établissements spécialisés dans le toilettage, le transit et la vente des chiens et des chats
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007885154
15 mai 1995
15 mai 1995
date du 5 juin 1989 par lequel le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a autorisé la mutuelle de Martigues à ouvrir une pharmacie avenue Calmette et Guérin, rond point du Chat-Noir
Source officielle4ème chambre jugeant seule
étérinaires, d'une partc/M. F C
ECLI:FR:CECHS:2022:433880.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
C, vétérinaire intervenant auprès de la société Vétoadom et contre cette même société, à la suite de soins dispensés à son chat.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:467524.20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
. / Les animaux de compagnie mentionnés au deuxième alinéa du présent V sont les chats et les chiens ainsi que les animaux de compagnie précisés par décret ".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200418
21 mars 2013
21 mars 2013
branche : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que condamnée aux dépens de l'instance l'ayant opposée à la société Les Chats
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100516
15 mai 2008
15 mai 2008
que l'association Fondation assistance aux animaux fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 1 er mars 2007), d'une part, de rejeter sa demande tendant à voir juger que l'association Les Chats
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d1ab8594705dbfccd6c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Au soutien de son appel, Mme [V] reprend la même argmentation que celle développée devant le premier juge, faisant valoir que la locataire a utilisé l'appartement loué pour un élevage de chats et a rendu
Source officielleciv2
60794ba89ba5988459c43955
6 mai 1987
6 mai 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Metz, 3 décembre 1985), qu'un chat appartenant à M. Y... a provoqué la chute de M.
Source officielleAvis
CADA:20213408
17 juin 2021
17 juin 2021
motifs ; 4) le nombre de remplacements dans les services ; 5) le nombre de départs effectifs ; 6) le nombre de jours pris par les bénéficiaires ; 7) le montant global du versement de l'indemnité de cherté
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65b369b08c0355000835f590
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 5 N° RG 23/03401 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHEUT Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 10
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-159716
3 décembre 2015
3 décembre 2015
On the last visit, the ambulance staff diagnosed the applicant as having injuries to the chest and body, fractured left ribs and an abnormally functioning left lung.
Source officielleChambre 3 A
66975e9492a5b3e8ade13e86
16 juillet 2024
16 juillet 2024
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 3 A N° RG 24/00536 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IHOA Minute n° 24/367 APPELANTE Mme [Y] [T] exerçant sous l'enseigne 'Chatterie des Trois Nobel' représentée
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301377_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mai 2023 par lequel le maire de Franchevelle a accordé un permis de construire à Mme A D pour l'édification d'un bâtiment à usage de pension pour chats
Source officiellePage 21 sur 168