Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
603609578a953f6e333131b4
8 janvier 2016
8 janvier 2016
de l'intégralité de ses demandes, de condamner l'association LE PETIT NEY aux entiers dépens.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201820
28 novembre 2013
28 novembre 2013
L'expert conclut à l'imputabilité à l'accident de l'écrasement du nerf médian et des trois neurolyses du nerf médian.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02333_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Dès le réveil, la patiente a présenté de violentes douleurs à la jambe gauche, attribuées par le chirurgien à une probable lésion du nerf sural.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2ce
8 octobre 2009
8 octobre 2009
C/ Jean-Yves Y..., LE SOU MEDICAL, CPAM DE BESANCON Mots-clés: Responsabilité civile - Médecin - Extraction d'une dent de sagesse - Lésion des nerfs lingual et alvéolaire - Faute du praticien - Aléa
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201370
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir annulé la contrainte signifiée à la Société NERIS LOISIRS le 3 février 2009 d'un montant de 37.124 euros pour le recouvrement des cotisations et les majorations
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db1e5d80f0008c2e8f8
10 avril 2024
10 avril 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Le 15 mai 2018, Mme [Z] [G], salariée de la société [4] (la société) en tant qu'employée d'usine, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'un 'syndrome du nerf
Source officielle6ème chambre
DTA_2300861_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Elle soutient que : - elle souffre d'un syndrome canalaire du nerf ulnaire du coude gauche qui est la cause d'un emploi avec appui prolongé et répétitif et présente ainsi un lien certain et direct avec
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2401807_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Nétry une somme de 1 500 euros au titre des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Nétry renonce à percevoir
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86824
20 février 2003
20 février 2003
Cet expert a confirmé la paralysie spinale et a évoqué comme cause un traumatisme du nerf spinal après sa sortie du sterno-cle'do-masto'dien par la canule d'aspiration lors de la lipo-aspiration.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86827
20 février 2003
20 février 2003
Cet expert a confirmé la paralysie spinale et a évoqué comme cause un traumatisme du nerf spinal après sa sortie du sterno-cle'do-masto'dien par la canule d'aspiration lors de la lipo-aspiration.
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df05
25 mai 2011
25 mai 2011
A LOGIREM COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Nelly X... Y...
Source officielle8ème chambre
DTA_2310348_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A C ayant été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Netry, avocat de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Nelly Y
ECLI:FR:CCASS:2007:CR03427
5 juin 2007
5 juin 2007
Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Papeete, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Nelly Y... du chef d'entrave à la liberté
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101622_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Il est constant que la commune de Ners n'est pas couverte par un document d'urbanisme.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300576
14 juin 2018
14 juin 2018
Dominique X... et Mme Nelly X..., que les auteurs de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201272
11 octobre 2018
11 octobre 2018
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Nelly
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02406_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
2017 pour une intervention chirurgicale visant à extraire ses quatre dents de sagesse, l’avulsion de la dent 48 a provoqué une neuropathie trigéminale douloureuse post-traumatique par axonotmésis du nerf
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01505_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
; 4°) de mettre à la charge de la commune de Ners une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007808047
3 avril 1992
3 avril 1992
d'appel de Nantes, transmet, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, le dossier de la requête dont a été saisi cette cour par Mme Nelly
Source officielleTrib. de Commerce
69c17160cdc6046d47ab2527
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.
Source officiellePage 21 sur 569