délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ la société civile immobilière FCM 15, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Le Sporting, Capozzi

Valérie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 27 mars 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Carrosserie

Y..., engagé le 1er septembre 1979 par la société Caro comme ingénieur commercial, position cadre, par contrat régi par la convention nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils

width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } SECOND SECTION   DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 43598/98 by Mario CARROZZA

Prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de feue Françoise C... épouse G... ... 30128 GARONS ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au

La société CAPROGA, coopérative agricole, exploite notamment un site de stockage à Chalette-sur-Loing (Loiret), sur les rives du Loing.

exploité par la société Détente hôtel depuis le 1er avril 1996 ; que le même jour, l'immeuble a été donné en crédit-bail à la société Murotel ; qu'en 1999, la société Eurobail avait confié à la société Camozzi

FAITS ET PROCÉDURE : La Sarl GF Carrosserie exploite une activité de carrosserie automobile.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carola Z..., demeurant Quartier Fraire, à La Brigue (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement

Les époux Y.... et G. ont acquis au mois de mars 1995 auprès de la SA CAMOZZI, des dalles de piscine que cette dernière a achetées à la SA SILIROC fabricant.

physique réalisé en quelques heures ; que sur notre demande, nous recevons de Paul X... deux congés concernant l'achat de 140 hl de vin : - congé n 9703409-50 de la Cave coopérative Saint-Marc à Carond

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Caroube par les sociétés ITM Entreprises et Herakles

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] épouse [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [H]

[R] [M] (les consorts [M]) ont vendu, par l'intermédiaire de la société J & B Carrara, un appartement à M.

Carozza, Président de la Commission interaméricaine des droits de l’homme, prononceront des discours.   Le séminaire ne sera pas ouvert au public.

} .s275C5FB8 { width:26.67pt; display:inline-block } .s777962E2 { width:13.97pt; display:inline-block }   SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 39159/98   présentée par Aldo Carozza

#Carbonati Apuani Srl proti Comune di Carrara.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Commissione tributaria provinciale di Massa Carrara - Itálie.

[R] [F] né le 7 mars 1971 à [Localité 6] (Corse) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI