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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491314.20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Brian Bouquet Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation :N0Q8D3AY
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7ae
30 mai 2012
30 mai 2012
C/ SNC MULTIBOX SELF STOCKAGE, prise en la personne de son gérant Mr Brian Y...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300632_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A, - les observations de Me Brean, représentant M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02444_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Pour rejeter la demande de regroupement familial déposée par Mme A... au profit de l’enfant Nixon Brian N’Gassan, la préfète du Loiret lui a opposé, d’une part, la circonstance que son lien de filiation
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162a31e36ab09eb9a2fd7a7
25 septembre 2012
25 septembre 2012
barreau de PARIS, toque : B1106) assistée de : Me Stéphane SAINTON (avocat au barreau de PARIS, toque : A0949) INTIMEE ET APPELANTE INCIDENTE SCP PIERRE-MARIE VIGNIER - XAVIER BOUFFIN & VIRGINIE BRIAN
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493894.20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90933
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Car-Frost, ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Brian
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91726
24 avril 2014
24 avril 2014
Brayan X..., son fils. M. Raphaël X... n'a pas constitué avocat ni conclu. S'agissant de Mme Peixoé Y...dont le domicile est inconnu, la requête d'appel a été signifiée le 10 mai 2013 à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC005837000
9 septembre 2008
9 septembre 2008
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 60940/00 by Brian
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd87305
21 octobre 2004
21 octobre 2004
du recours : APPEL Affaire : Demande en paiement de l'indemnité d'assurance dans une assurance de personnes APPELANTS : Monsieur Stéphane X... représenté par Maître MOREL, Avoué assisté par Maître BRYON
Source officielleETRANGERS
65af6d58b6c6260008b5330c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [T] [L] né le 06 Juillet 2001 à [Localité 3] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 20/01/2024 à 14 h 10 par courriel, par Me Cédrik BREAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e7
23 octobre 2015
23 octobre 2015
le 20 mars 2015 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Brive la Gaillarde qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé la mesure de placement des mineurs Xéna, Meggy, Madison, Brayan
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939c8
13 février 2017
13 février 2017
né le 04 Janvier 1971 à YELLEL de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 11/02/2017 à 21 h 36 par télécopie, par Me Cédrik BREAN, avocat; A l'audience publique du 13/02/2017 - 13 heures 30,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0311DEC002805902
11 mars 2008
11 mars 2008
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 28059/02 by Brian
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:0427JUD000965982
27 avril 1988
27 avril 1988
Brian and John Rice 18. The applicants, Brian and John Rice, are British citizens born in 1947 and 1920 respectively. Brian Rice was sentenced to life imprisonment for murder in 1967.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007838211
3 mai 1993
3 mai 1993
Branne ; M.
Source officielleJCP/CIVIL
6a1603dfcdc6046d47079ff5
21 mai 2026
21 mai 2026
[O] [A], demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-56260-2024-01404 du 17/02/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) représenté par Me Bryan
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac847ecdc6046d47dfd16f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
représentée par Me Jean-[Localité 1] BLANC [Adresse 2] [Localité 2] Défendeur(s) : AIRWAYS AVIATION ACADEMY (SAS) [Adresse 3] [Localité 3] : 878 351 642 Représentant(s) : SELARL CSM2 - ERGA OMNES - ME BRIAN
Source officielleciv3
61372273cd580146773fd2ad
22 mars 1995
22 mars 1995
Brian Y..., demeurant 124, Sloane A... à Londres (Grande-Bretagne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit de :
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491622.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Brian Bouquet
Source officiellePage 21 sur 72