CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

787 résultats pour « Brigitte RICHARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd8977b

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Jean X... ... 13122 VENTABREN représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la

Source officielle

Page 21 sur 40

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC50 résultats

Journal officiel
Créations

LETERTRE, Sandrine, Brigitte, Murielle, RICHARDSON

SIREN 520703570Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

22/01/2026

Voir →

Radiations

CALONE, Christelle, Brigitte, Ginette, RICHARD

SIREN 511941270Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

12/08/2025

Voir →

Créations

BARDET, Bernadette, Brigitte, Raïssa, RICHARD

SIREN 802227967Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

12/11/2024

Voir →

Créations

RICHARD, Isabelle, Brigitte, TERRASSON

SIREN 982823031Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

29/12/2023

Voir →

Modifications diverses

KUNDAL IN, Richard, Brigitte Pascale Yveline

SIREN 911848869Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

25/05/2023

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02482

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

Ricard, conseiller rapporteur, M. Finidori, M. Buisson, Mme Durin-Karsenty, M. Larmanjat, M. Parlos, M. Bonnal, conseillers de la chambre, M. Talabardon, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02436

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Ricard, conseiller rapporteur, M. Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02827

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

Straehli, Finidori, Buisson, Larmanjat, Ricard, Parlos, Bonnal, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f00

Appel

21 juin 2017

21 juin 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162887bdafa129e399519b4

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

APPELANT Monsieur [I] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christophe LOUBAT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Richard PELLEGRINO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE

Source officielle
CA

10e Chambre

61635deb683f470e3416dc63

Appel

23 février 2011

23 février 2011

INTIMES Monsieur [V] [G] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 6] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, ayant Me Florence RICHARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e5

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Greffier, lors des débats : Mme Brigitte ROGER ARRÊT : - Contradictoire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6707702981e733ee26982f0b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Julien Richaud, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f982

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant maître Daniel Julien NOEL,, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Richard

Source officielle
CC

cr

613725ffcd58014677422271

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de Me RICARD

Source officielle
CC

comm

613721afcd580146773f617a

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Geerssen, les observations de la SCP X... et Couturier Heller, avocat de la société Y..., de Me Ricard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed1a

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

DU SOLEIL prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social 2 chemin de l'Adroit 04400 BARCELONNETTE, représentée par la SCP FANET SERRA, avoué à la Cour, assistée de Maître Richard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85112

Appel

25 avril 2000

25 avril 2000

F... ... par Maître BAUFUME, avoué assistés de Maître Marion RICHARD, Toque R80, Avocat au Barreau de PARIS, SCP BOUENIC COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Madame Claire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a524

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 MARS 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6a8

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

APPELANTE : Mme Mathilde Brigitte X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7e6

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c670

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 11 / de la société Via France, dont le siège est ..., 12 / de la société Club Méditerranée, société anonyme, dont le siège est ..., 13 / de Mme Brigitte

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401ee5

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Richard D..., demeurant Clos des Fyols, route de Toulon, 13400 Aubagne, 9°/ Mme Raymonde E..., demeurant ..., 10°/ M.

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423c9a

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD

Source officielle