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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
En effet la vie de SAVORGNAN de BRAZZA se confond avec celle des peuples africains qu'il a pu, au cours de ses explorations, non seulement approcher mais conclure avec eux des liens profonds tant sur le
Source officielleJex
65bd3e3446d547e419ff0845
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/3747 du 30/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) représentée par Me Frédéric BRAZIER
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303509_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 septembre 2024, l’EHPAD « Olivier Varlet » de Bourbourg, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209991_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
versement de la prime de précarité ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 octobre 2023 et 3 novembre 2023, ce dernier non communiqué, le centre hospitalier de Tourcoing, représenté par Me Brazier
Source officielle3ème chambre
DTA_2200263_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 6 janvier 2023, le centre hospitalier de Fismes, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielle4ème chambre
DTA_2202073_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 22 mai 2024, l’établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Résidences de Bellevue, représenté par Me Brazier conclut au rejet de la
Source officielle9ème chambre
DTA_2103357_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés le 16 décembre 2021, le 10 mars 2022 et le 1er avril 2022, le centre hospitalier du Forez, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et demande que
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102020_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2022, le centre hospitalier de Tourcoing, représenté par Me Brazier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244127
11 juin 2025
11 juin 2025
Georgia , no. 42371/08, § 56, 18 March 2021, and Brazzi v. Italy , no. 57278/11, § 39, 27 September 2018).
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f209
6 mars 2012
6 mars 2012
la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f440
3 avril 2012
3 avril 2012
Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine
Source officielleJAF Droit Commun
68ecddf30da7cb996dbb69aa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2024 d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Par, Sylvie CRUZEL, Première Vice-Présidente, juge aux affaires familiales au tribunal de première instance de NOUMÉA, GREFFIER : Muriel BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea78
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Confirme la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f224
6 mars 2012
6 mars 2012
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f6
3 avril 2012
3 avril 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f841
5 juin 2012
5 juin 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f197
7 février 2012
7 février 2012
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ,
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f839
5 juin 2012
5 juin 2012
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624414
3 novembre 1986
3 novembre 1986
enregistrée le 10 décembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société à responsabilité limitée "SELLERIE MAROQUINERIE DE L'ARMOR", dont le siège est zone industrielle de Brais
Source officielleJAF Droit Commun
67f8cc3e0ea89248181ae7f5
7 avril 2025
7 avril 2025
VU, avocat au barreau de NOUMEA d’autre part, Compositon du tribunal : PRESIDENT : Céline SAFAR, Juge du tribunal de première instance de Nouméa,, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ
Source officiellePage 21 sur 50