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3 107 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490696.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

autorisée ou organisée par une fédération sportive, une ligue professionnelle, une organisation signataire du code mondial antidopage ou l'un de leurs membres et a demandé à la fédération française de boxe

Source officielle

Page 21 sur 156

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TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f84cdc6046d47d24f07

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[O] [X] (LRAR) Copie : 1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le : Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : Madame [J] [S]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6036944881626136e84429db

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

de 13 m², pour abriter des voitures, d'une surface utile pondérée totale de 91 m² ; qu'il a été constaté qu'un des boxes était squatté ; Considérant qu'eu égard à la dégradation des boxes, il n'est

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302430_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

2023 par lequel le maire d’Hyères s’est opposé à la déclaration préalable qu’il a déposée en vue de la création d’une terrasse et extension sur un terrain cadastré 83069 KZ 78, situé 2421 chemin des Borrels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d7

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

avocat au barreau de Mâcon INTIMES : Monsieur PROCUREUR X... 5, place Paul Duquaire 69005 LYON représenté par Mr BAZELAIRE, avocat général CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON 42 rue de Bonnel

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50cf9cdc6046d47ce45e9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

) : Présent en personne Défendeur (s) : MAINTENANCE PLOMBERIE ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION (SARL) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c89524cdc6046d475b5c9b

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

FACTORY Société par actions simplifiée Parc d'activités PME,/[Adresse 3], [Adresse 4] RCS B 893382135 (2021B00067) Activité : Activités de clubs de sports : sports de combat pied-poing (kickboxing, boxe

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301385_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

annulation de l’arrêté du 10 novembre 2022 par lequel le maire d’Anglet n’a pas fait opposition à la déclaration préalable présentée par l’association Aintzina Zaldiak en vue de l’édification de deux boxes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00905

Cassation

21 octobre 2014

21 octobre 2014

que pour déclarer cette demande irrecevable, l'arrêt retient que, le jugement du 24 janvier 2008 s'étant prononcé sur le caractère commun du fonds de commerce litigieux, qui comprenait un manège auto-boxe

Source officielle
TJ

REFERES

6966b157cdc6046d472f0fbd

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TGH VALLEE DU RHONE dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-Philippe BOREL, avocat au barreau d’AVIGNON, avocat plaidant/postulant ET : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

67f6c06aa9d5adc260620869

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

02015 - N° Portalis DB22-W-B7F-P6A5 DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y] [C] [R] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Me Grégory BOREL

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

6a1f366ccdc6046d47df011f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] [I] Copie certifiée conforme délivrée à : Me Romain BODELLE et [Z] [I] le : 22/05/2026 Formule exécutoire délivrée à : le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd86616

Appel

12 décembre 2002

12 décembre 2002

COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame BOREL Y..., Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2313274_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

B A C représenté par Me Borel, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4fd56cdc6046d47ccd195

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

IDRISSI [X], gérant présent Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier: Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e506a1cdc6046d47cdd687

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] [H] [C] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant (s) : Présent en personne Président : Juges : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier : Noémie ZEITOUN Ministère public auquelle

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e50a76cdc6046d47ce1bc2

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

AGOUG Djamel, absent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE * Gabrielle DURIN Greffier: Louise KOPTININOV Ministère public auquelle dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté

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CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fce

Appel

4 mars 2016

4 mars 2016

Le 14 avril 2005, les consorts X... ont réceptionné le local à usage de bureau avec réserves mais ont refusé les boxes.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2013091_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

L'association Skarbowsky Gym a pour objet d'organiser des entrainements, des manifestations et des évènements sportifs de boxe thaï et d'arts martiaux et dispose de deux établissements à Paris, dans les

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TA

2 ème Chambre

DTA_2300532_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

B a déposé une demande de permis de construire PC 076 245 22 B0003 en vue de la régularisation de la construction des boxes à chevaux.

Source officielle