d'Orléans (chambre des urgences), dans le litige l'opposant : 1°/ à la commune de [Localité 8], représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité [Adresse 6], 2°/ à la société Bouge

La requérante a indiqué que la SCI LES RIVES DE L’EAU BOURDE est propriétaire du terrain voisin, sis au [Adresse 6], sur lequel est implantée la SAS [K] ([N] GREFFROY – [Y] [L]).

D..., propriétaire de parcelles contiguës, en revendication d'une bande de terre constituant le franc-bord du bief situé sur la parcelle n° 131 leur appartenant et longeant la parcelle n° 144 appartenant

Y... connaissait fort bien l'état de son fils, qu'il ne peut donc l'invoquer pour expliquer son refus postérieur" ; "qu'au demeurant il résulte du tableau de bord de la recherche d'emploi, document destiné

ni sur le fondement de l'article 1382 du Code civil, ni sur celui des articles 1384 et 1147 du même Code ; qu'au surplus, les consignes de sécurité mentionnées sur une étiquette placée sur le pare-boue

en avant-première, à la projection privée du film de clôture, qui, par tradition, est un "film-événement" ; enfin, le dîner de clôture du Festival, réunissant plus de 800 personnalités, aura lieu à bord

M... a été victime d'une chute alors qu'il se trouvait à bord du navire de plaisance [...] ayant pour chef de bord M.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 janvier 2022) et les productions, par un acte du 10 décembre 2008, la société à responsabilité limitée Bout-Chard (la société), représentée par ses gérants, MM.

novembre 2023 par la cour d'appel de Toulouse, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société de Paillet, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ au GAEC Boué

mesures de confiscation et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 5 avril 2001, Lucien X..., à bord

Star; Sur le moyen unique : Vu l'article 10 de la loi du 3 janvier 1969 relative à l'armement et aux ventes maritimes; Attendu qu'il résulte de ce texte que le journal de mer et le livre de bord

sommes à ceux-ci, alors, selon le moyen : 1 / que la police n° 102 025 dont est titulaire la société Gefar stipule que l'assurance du vendeur prend fin "pour la valeur export des marchandises : à bord

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a relaxé le prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs que la procédure suivie sous le contrôle X... pour importer les boues

.; que pendant l'agression commise par Pierre X... et Richard Y..., Marius Z... est resté à bord de la 305; que la participation de Marius Z... à ce vol à main armée est cependant établie par la déclaration

X... n'aurait pas mené jusqu'au bout une mission au sein de la société Altadis, la cour d'appel a excédé ses pouvoirs et violé l'article L. 122-14-2 du code du travail ; 3 / que M.

pénale, manque de base légale et défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ambroise X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que l'absence de surveillant de baignade au bord

"s'arrête devant la ligne blanche marquant le stop implanté au bout de ladite rue et dudit boulevard, percute un piéton qui traverse la rue Saint-Jacques...", ce piéton étant Fernande A..., épouse Z...

Y... à bord d'un véhicule Honda entré en collision avec cet ensemble routier ; "aux motifs que l'ensemble routier s'était mis à zigzaguer dans une pente sur une chaussée rendue glissante par la pluie