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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008187266
27 juin 2003
27 juin 2003
Struillou, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SCI Le Pont Bossu, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2108217_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2021, la société Booost doit être regardée comme demandant l'annulation de la décision du 22 mars 2021 par laquelle le directeur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01552_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Pas-de-Calais une demande d'autorisation environnementale en vue de la construction et de l'exploitation d'un parc éolien composé de trois aérogénérateurs, deux d'entre eux présentant une hauteur en bout
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508188_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un mémoire enregistré le 29 avril 2026, les sociétés Samba Architecture, ABC Eco, Soca Ingénierie, Bost Ingénierie et Acousphère déclarent se désister de leur requête.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
67ef6c8f9a9834ffd825fbb3
3 avril 2025
3 avril 2025
' soit un chiffre d'affaire global de 2 010', A titre de comparaison, la moyenne régionale est de 27 ventes de Booster Contact et 7 ventes de Booster Site.
Source officiellecomm
613721c1cd580146773f6e40
23 juin 1992
23 juin 1992
règlement judiciaire, alors, selon le pourvoi, que comme tout commissionnaire de transport, le commissionnaire intermédiaire doit assurer, pour la partie du trajet qui lui incombe, le transport "de bout
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01270
15 mai 2012
15 mai 2012
Y..., salariés de la Fondation John Bost, estimant ne pas disposer d'une prime correspondant à leur ancienneté en application de l'article 8. 01. 1 de la convention collective dite Fehap du 31 octobre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01271
15 mai 2012
15 mai 2012
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X..., épouse Y..., salariée de la Fondation John Bost
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007198
12 septembre 2007
12 septembre 2007
A et de la SCI du Bout du Pont, dont M. et Mme A sont associés et M.
Source officielle3ème chambre
DTA_1923147_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
La SAS Jérôme Batio et la SASU Booster Travaux, dont M.
Source officielleService des référés
66903930766d1156dbc01372
11 juillet 2024
11 juillet 2024
FOREZ BATISSEUR, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER de la SELARL
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f1c
13 mai 1986
13 mai 1986
Attendu que la société Daewoo France fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le pourvoi, que, d'une part, les rôles distincts de commissionnaire de transport, chargé de pourvoir de bout
Source officielleTARIFICATION
6688ddfb676b73dd81b96c48
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[I] du 03.06.2021 Représentée par Me Elodie Bossuot-Quin de la SELAS CMS Francis Lefebvre Lyon avocats, avocat au barreau de Lyon Demanderesse [4] Défenderesse ORDONNANCE
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007887951
7 juillet 1995
7 juillet 1995
Schwartz, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par la commune du Bout-du-Pont-de-Larn : Considérant que Mme X... et M.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2101463_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Elle soutient que : - l'activité exercée sur les sites d'Andoins, Bonut et Came ne peut être qualifiée d'industrielle et ne peut donc se voir appliquer la méthode d'évaluation prévue à l'article 1499
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02490_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Attachée territoriale, Mme B est affectée auprès de la communauté de communes de l'Alsace Bossue.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01272
15 mai 2012
15 mai 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X... et vingt autres salariés de la Fondation John Bost, soutenant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01826
12 novembre 2008
12 novembre 2008
commerce et L. 321-1 du code du travail, devenu l'article L. 1233-3 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, qu'après avoir démissionné de son mandat de gérant de la société Bost
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST
6253cae3bd3db21cbdd8c654
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Invite la Fondation John Bost à adresser à Madame X... un bulletin de salaire récapitulatif rectificatif. Déboute les parties de leurs autres demandes.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2206187_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
de retirer ou d'abroger tout titre exécutoire pris sur le fondement de cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la commune de Bout-du-pont-de-l'Arn de ne prendre aucun titre exécutoire jusqu'à la notification
Source officiellePage 21 sur 685