LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Le Saphir bleu du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme X..., épouse Y...; Sur

; que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures, force est de constater que les circonstances dans lesquelles Raymonde A... a été blessée

que si Corinne B... a reconnu avoir été très affectée par la mort de son chien qui avait succombé à ses blessures, force est de constater que les circonstances dans lesquelles Raymonde A... a été blessée

Y..., ce dernier, déjà blessé, adoptait une attitude passive, voire de fuite en arrière, en implorant Richard X... d'arrêter ; que ce n'est que sur l'insistance de Richard X... à empoigner M.

55 756,20 euros) et, sur l'action civile, l'a condamné à verser cette somme à l'association ; "aux motifs que la partie civile et le ministère public soutiennent que Michel X... a utilisé la carte bleue

au séjour irréguliers d'un étranger en France ; "aux motifs que, le 16 mai 1990, une enquête a été ouverte établissant que le jeune Mohamed C..., ressortissant marocain âgé de 17 ans, avait été blessé

d'appel ne pouvait donc, sans s'en expliquer davantage, fonder la déclaration de culpabilité sur la simple lecture de ces seuls documents ; " et alors que l'arme est un objet conçu pour tuer ou blesser

que de son côté, le prévenu n'a jamais varié dans ses déclarations et a toujours soutenu qu'il avait saisi les mains de la victime pour l'empêcher de se livrer à des dégradations, que celle-ci s'est blessée

X... a loué du 23 février au 11 mars 1991 un véhicule automobile en utilisant l'empreinte de sa carte bleue avec sa signature ; qu'au mois d'avril 1991, un prélèvement a été effectué sur son compte ; qu'affirmant

Promotion du Moulin Bleu.

[T] Défendeur : la société Golfe Bleu et autres Requête n° : 905/25 Ordonnance n° : 90594 du 4 juin 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BG & Associés, prise en

DGCCRF a bien mis en évidence que le parfum Manou était conditionné dans des flacons ressemblant à ceux contenant le parfum Loulou de l'Oréal, que la présentation décrite était identique par la couleur bleu

Z..., ont dit avoir vu Yunus Y... frapper Mehmet X... avec une barre de fer ; que Suleyman A... et Izzet B..., présents dans le café, ont seulement vu Mehmet X... à son retour au café, blessé au front

nul effet le contrat du 5 septembre 2018 conclu avec la SAS Bleu Plaisance, - juger que cette nullité est due à la faute exclusive de la SAS Bleu Plaisance, - condamner la SAS Bleu Plaisance à lui rembourser

, PIERRE, CIRCULAIT SUR UNE VOIE PRIVEE LORSQUE SON VEHICULE, DEBOUCHANT SUR UNE RUE, ENTRA EN COLLISION AVEC LA VOITURE, SURVENANT SUR SA GAUCHE, CONDUITE PAR BERNARD X..., MINEUR, ET APPARTENANT A BLOT

de Monsieur [F], tant en qualité de représentant légal de la Sci Bleu Orage, qu'en son nom personnel, engagée - prononcer la nullité de la Sci Bleu Orage signé le 27 avril 2000 entre Monsieur [F]

préméditation ; " aux motifs que, le 25 mai 1999, à Albertville, vers 14 heures, les services de police étaient avisés qu'une agression venait d'être commise sur une pensionnaire au foyer de l'Oiseau Bleu

La SASU GRAND BLEU est une entreprise de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.