Codes de loi français

Article 44

TITRE V : RÉCAPITULATIF DES INFORMATIONS À MENTIONNER DANS LE MANUEL DE SÉCURITÉ HYPERBARE, Art. 39, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 40, Art. 41

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Par arrêté du ministre de l'environnement et du cadre de vie en date du 1er août 1979, les organismes suivants bénéficient de l'agrément prévu à l'article 40 du décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pour la réalisation de mesures manuelles de concentration

Article PE 13

. - L'arrivée des fluides combustibles alimentant les générateurs de chauffage ou de ventilation doit pouvoir être stoppée par une commande manuelle placée à l'extérieur de la chaufferie dans un endroit facilement accessible et bien repéré.

Article GA 42

Si, pour des raisons d'exploitation, des parois vitrées sont installées, elles sont pare-flammes de degré 1 heure ou EI 60 ; - est équipé pour recevoir notamment les alarmes restreintes transmises par postes téléphoniques, déclencheurs manuels, installations

Article 244-1.04

Toute modification donne lieu : - à la mise à jour ou à l'établissement des plans et documents correspondants au sein du dossier technique ; - à une nouvelle attestation de conformité établie sur le modèle de l'annexe 244-A. 2 ; - à un amendement du manuel

Article EL 15

protection contre les contacts indirects ; - le dispositif de commutation automatique permettant le passage de l'état de marche normale de l'alimentation électrique de sécurité à l'état de marche en sécurité et le dispositif permettant de commander manuellement

Article 332-2.01

Chaque système est fourni avec un manuel, dans la langue de travail du navire, comprenant toutes les instructions appropriées pour son installation, son exploitation et la formation de l'équipage, la méthodologie d'essais pour vérifier son bon fonctionnement

Article Annexe I

équipées d'un système de signalisation d'une alimentation faible ou d'un défaut ou d'une absence d'alimentation ; 9° Après une désactivation temporaire de l'alarme pour utiliser la piscine, le système d'alarme comporte, en plus de la réactivation manuelle

Article Annexe 2

relatif à la prime de transition énergétique Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autres biomasse, mentionnées au a du 2 de l'annexe 1 5 000 € 3 850 € 2 100 € X 18 000 € Chaudières à alimentation manuelle

Article 96 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

D'un dispositif permettant leur fonctionnement manuel ou sur batterie en cas d'interruption accidentelle de l'alimentation en courant électrique ; b.

Article Annexe IV

Pour les installations des autres chantiers, il peut être établi sur un imprimé qui pourra être rempli manuellement et dont le contenu figure en fin de la présente annexe. 2.2.

Article Annexe II

Paramètres et fréquences des mesures à réaliser sur les apports extérieurs et sur les boues issues du traitement des eaux usées CAS PARAMÈTRES ET FRÉQUENCES DES MESURES Apports extérieurs : Le maître d'ouvrage indique dans le manuel d'autosurveillance

Article CH 10

Ce dispositif automatique doit être doublé par une ou plusieurs commandes manuelles placées en dehors des locaux, l'une d'elles étant installée à proximité de la commande des trappes d'évacuation de fumées s'il en existe.

Article Annexe IIa

C1.2.1a Réaliser le patron plan (manuellement ou en CAO). C1.2.1b Extraire les gabarits (manuellement ou en CAO). C1.2.1c Réaliser les gabarits (manuellement ou en CAO). C1.2.1d Vérifier les gabarits.

Article 3

Physiologie du travail Posture et mouvements : stations debout et assise, locomotion (modifications des conditions de l'équilibre corporel et effets du sol sur la sécurité et le confort), gestes (tâches manuelles et mouvements complexes des membres supérieurs

Article 2-1

survol établies par la disposition SERA.3105 de l'annexe au règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 et par la disposition FRA.3105 de l'annexe I au présent arrêté ne s'appliquent pas lorsque la réalisation de la mission l'exige, sous réserve que le manuel

Article 2

par un feu orange clignotant visible de chaque côté ; i) Ce marquage et cette signalisation lumineuse doivent être conformes à l'arrêté prévu par l'article R. 232-1-13 du code du travail ; j) La porte ou le portail doit pouvoir être ouvert manuellement

Article 229-II-1.36

En outre, une deuxième source d'énergie doit être prévue pour trois autres démarrages dans les 30 minutes, à moins que l'on puisse faire la preuve de l'efficacité du dispositif de démarrage manuel. 3.

Article PS 12

Ces dispositifs sont à fermeture automatique et doublés d'une commande manuelle et conformes à la norme NF S 61-937, parties 3 et 4. Le système de commande à fermeture automatique est placé de part et d'autre du dispositif d'obturation. § 3.