Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 09
69f54dc1cdc6046d4746f895
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de Minute : 2026L01815 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 10 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00315
Source officielleChambre 09
69f54f4ecdc6046d474711c2
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de Minute : 2026L01872 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 10 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00368
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76cd0369362bfa17aae
27 janvier 2025
27 janvier 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Arrêt n° 25/00020 --------------- RG N° N° RG 23/01219 - N° Portalis DBVS-V-B7H-F7GO ------------------ Pole social du TJ de [Localité 8] 21 Avril
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88754
25 septembre 2025
25 septembre 2025
[D] [E] ; Vu la requête du 3 avril 2025 par laquelle M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91085
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[C] [L] [M], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [I], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Benoit
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90761
9 octobre 2025
9 octobre 2025
des débats du 11 septembre 2025, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 30 avril 2025 par laquelle Mme [R] [W] épouse [Y], M.
Source officielleChambre 09
69f54dd8cdc6046d4746f9df
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de Minute : 2026L01816 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 10 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00316
Source officielleChambre 09
69f54eb9cdc6046d47470840
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de Minute : 2026L01855 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 9ème CHAMBRE Le 10 avril 2026, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00352
Source officiellesoc
613720b8cd580146773edd4d
7 janvier 1988
7 janvier 1988
Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la société Benoît, les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500531.20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 janvier et 14 avril 2025 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société CDB Atlantide demande au Conseil d'Etat : 1
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476019.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476020.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Ch Civile Cab 2
69cef1c1cdc6046d47ea569f
2 avril 2026
2 avril 2026
le Délivrance copie certifiée conforme à Me MOTTURA, Me BENOIT le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition au greffe le 02 avril 2026
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007953910
3 mars 1997
3 mars 1997
Benoît X..., demeurant ... ; M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2008495_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par une ordonnance du 27 avril 2022, la clôture de l'instruction a été fixée au 20 mai 2022 à 12 heures. M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2102883_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
La demande de déféré formée par les époux B auprès du préfet des Yvelines a été implicitement rejetée le 1er avril 2021.
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2411519_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le rapport de Mme Benoit, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475783.20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Benoît Delaunay, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476964.20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 4 avril 2024 où siégeaient : Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M.
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100181_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juillet 2021, la commune de Saint-Benoit, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 21 sur 792
AVRILLON, Benoît Ciprian
30/11/2022
Voir →
EARL GUY, BENOIT ET ISABELLE AVRIL
02/07/2020
Voir →
AVRILLON, Benoît Ciprian
02/10/2019
Voir →
LE FOUR A BOIS DES ARAVIS - AVRILLON, CHER JORGE, DA COSTA, BENOIT, Jorge, Virginie
Acte Authentique en date du 31/08/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée des Plats de Thuy 74230 THONES. Adresse du nouveau propriétaire : Lieu-dit LES SIXT 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
26/09/2018
Voir →
AVRILLON, Benoît Ciprian
20/04/2017
Voir →