Audi de type RS3 immatriculé [Immatriculation 1] sera assortie d'une astreinte d'un montant de 50 euros par jour de retard, à défaut d'exécution dans le délai de 15 jours à compter de la signification

propre et aussi bien aménagé que l'ancien auquel il est identique, un tel relatif changement qui n'est que géographique ne comportant aucune connotation discriminatoire ; que, par ailleurs, Charles Y.

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Bac motors ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 2004), que le véhicule automobile de marque Audi, que M.

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 21 juin 2014, la société TRT autos a acquis un véhicule automobile Audi

X..., copropriétaire, en paiement d'un arrièré de charges de copropriété, et a ensuite actualisé le montant de sa demande au 24 septembre 1997 ; qu'en cause d'appel il a aussi demandé paiement des charges

X... et B..., ont assigné le cabinet Rolet-Bontemps, alors syndic, en paiement de dommages-intérêts en invoquant diverses irrégularités de sa gestion; qu'ils ont aussi assigné un autre copropriétaire,

Y... en enlèvement de cette construction et en paiement de dommages-intérêts; qu'il a aussi assigné le syndicat des copropriétaires et la société Saulais, syndic; Attendu que M.

brigade de recherche et d'intervention (BRI) de la direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Dijon, requise par les douanes, a prêté son assistance pour l'interception des véhicules Audi

sans rémunération fixe doit être affilié à la CPPBI des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à affirmer que le personnel de la société Ambioprovence effectue aussi

nomenclature générale des actes professionnels par l'article L. 133-4 du code de la sécurité sociale ne peut tendre qu'à la restitution par le praticien concerné des sommes qu'il a perçues à tort ; qu'aussi

société de notaires R..., A... et D... à sa demande, alors : « 1°/ que la reconnaissance, par le débiteur principal, du droit de celui contre lequel il prescrivait interrompt le délai de prescription aussi

Virgin doit détenir les sommes perçues pour le prix des coffrets cadeaux Smartbox et les déposer sur un compte jusqu'à remise à la société Smartbox ; que l'article 5 énonce, pour sa part, tout aussi

procédure ; en l'espèce, la constitution de partie civile de Solange X... au nom de son fils Damien est bien irrecevable, celui-ci étant déjà représenté par un administrateur ad hoc ; elle est tout aussi

d'appel a violé l'article 931 du code civil, par refus d'application ; 2 / que la donation indirecte est soumise aux conditions de fond, non seulement de toute donation, quelle que soit sa forme, mais aussi

Ce chantier assure l'entretien des bateaux et il y est employé comme manoeuvre, surtout pour des travaux en extérieur (lavage et peinture des coques de bateaux en carène), mais aussi en intérieur (environ

faisant ressortir qu'ils subissaient depuis leur entrée dans les lieux un trouble de jouissance qui résultait, non seulement de la persistance des désordres afférents aux travaux de rénovation, mais aussi

), les investigations des gendarmes qui ont établi sa présence en ce lieu et font état d'un "blanc" dans son emploi du temps entre 19 heures 30 et 20 heures ; qu'au rang des indices ( ) doit être aussi

demandes tendant à faire cesser les actes d'envahissement de la parcelle, dont elle reconnaissait elle-même qu'il détenait un titre de propriété, que les droits des consorts E... semblaient au moins aussi