Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372296cd580146773fed2f
28 novembre 1995
28 novembre 1995
Jean-Noël Y..., agissant en qualité de délégué central SNE CGC Caisse d'épargne l'Arénas, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 décembre 1994 par le tribunal d'instance de Toulon, au profit
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404829_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Il résulte de l'instruction que l'immeuble situé 14-16, rue du faubourg du Courreau sur le territoire de la commune de Montpellier, dont les propriétaires sont représentés par le syndic Citya Arena Immobilier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01473
8 juillet 2010
8 juillet 2010
X... a été engagé par l'association AREPA le 1er septembre 1992 ; qu'il a exercé les fonctions de directeur de résidence ; que le salarié a été convoqué à un entretien préalable à son licenciement fixé
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b220bccdc6046d475ac61b
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE d'ANGERS - JUGEMENT DU 09/01/2026 Examen du projet de plan NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 005534 DEMANDEUR(S): TRIBUNAL DE COMMERCE DEFENDEUR(S): ARLENA (SARLU
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02378_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Areva Immobilier ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10eme Chambre
DTA_2110918_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
la SARL Areva immobilier du permis de construire n° 13055.12.H.1856.PC.P0 en date du 22 octobre 2013, comme l'attestation délivrée à la SARL Areva immobilier par le service compétent de la ville de Marseille
Source officielleChambre Sociale
65a62ada448a370008a7200e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204919_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Par un acte, enregistré au greffe le 13 janvier 2023, la SAS Arema déclare se désister purement et simplement de l'instance. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454294.20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
délibération n° 2021-125 de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) du 6 mai 2021 portant décision sur la méthode de répartition des volumes d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique (ARENH
Source officielleChambre Sociale
65a62ad2448a370008a7200a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officielleChambre Sociale
65a62ad6448a370008a7200c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bb
18 mai 2015
18 mai 2015
X... n'ayant pas été repris par le GIE AREMA.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2502763_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par suite, la demande de la société les espaces culturels du silo d'Arenc II est irrecevable et doit être rejetée.
Source officielleSécurité sociale
6162c1c734defd4c4b3b45a1
5 février 2013
5 février 2013
AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 12/03399 SAS AREVA NP C/ U.R.S.S.A.F DU RHÔNE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 25 Avril
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200031
9 janvier 2014
9 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que la société Areva s'est pourvue le 2 novembre 2012 en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef43
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 10/ 05807 AFFAIRE : Association AREPA C/ Michèle X...
Source officiellesoc
613723f9cd580146774109e8
22 mai 2002
22 mai 2002
David X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de l'Association des résidences pour personnes âgées (AREPA),
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10568
28 novembre 2018
28 novembre 2018
du contrat d'apporteur d'affaires, ce n'est qu'à l'audience du 16 janvier 2014 qu'elle a eu connaissance d'une défaillance contractuelle de Vivago et de la poursuite des relations contractuelles avec Arepa
Source officielleRéférés
69d80f9acdc6046d47b0bfd8
9 avril 2026
9 avril 2026
En l’espèce, la société AREAS DOMMAGES démontre qu’elle est l’assureur du syndicat des copropriétaires, ce qui établit un lien suffisant avec les prétentions des parties.
Source officielleChambre Sociale
65a62aca448a370008a72006
15 janvier 2024
15 janvier 2024
L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.
Source officiellePage 21 sur 131