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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
6034ba4f99765ca5d7ca9a1e
6 octobre 2016
6 octobre 2016
pouvoir me les donner ...elle n'hésite pas aussi à replacer des mêmes enfants chez plusieurs assistantes maternelles'je ne sais pas quelle réaction elle va avoir lorsqu'elle passe chez moi, c'est angoissant
Source officielleChambre 3
DTA_2102926_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
et permettre leur montaison n’est pas utilement contestée par les associations requérantes, lequel a été au demeurant « validé » par la commissaire enquêteure au moins s’agissant du saumon et de l’anguille
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0711JUD003383403
11 juillet 2006
11 juillet 2006
présente actuellement des troubles du comportement de type suicidaire en relation avec une situation pénale difficile à envisager (refus de libération conditionnelle, transfert à la Réunion envisagé et angoissant
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f3c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il réussit par ses agissements à vous faire douter de vous, à vous faire perdre votre propre estime, ce qui est terriblement déstabilisant et angoissant (...). (...)
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC007122501
21 octobre 2004
21 octobre 2004
La Cour rappelle qu'un harcèlement angoissant de la part d'un tiers, rendant insupportables les conditions de résidence dans un local d'habitation, peut poser problème sous l'angle de l'article 8 de la
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0120JUD003932402
20 janvier 2009
20 janvier 2009
The applicant alleged that, when he stated that they were the lawyers of the family, Mr A.Ç became even angrier, got up from his seat, repeated that dead people do not have lawyers, insulted the applicant
Source officielle3e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dc0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
une sensation d'obstruction nasale paradoxale diurne, une issue brutale de sécrétions nasales postérieures, générant des phénomènes de vidange nocturne par paquets et des sensations d'étouffement, angoissant
Source officielleChambre Sociale
64a7b2103bcaf505db696a20
6 juillet 2023
6 juillet 2023
C'était une ambiance stressante et ça devenait angoissant.....Ce qu'elle a fait subir à ses collaborateurs mais surtout à [P] est du harcèlement moral.
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb42d33109fd079acaeb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Son cadrage, tout d’abord, est particulièrement original et permet à l’artiste de créer une oeuvre à l’aspect surnaturel, dramatique et angoissant.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d254e6f046d26ca500
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A de très nombreuses reprises j'ai pu retrouver Madame [W] dans son bureau en pleurs et angoissant à la suite d'échanges qu'elle avait pu avoir avec Madame [X] (...)'
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65b4af387ef77d000880b4ff
26 janvier 2024
26 janvier 2024
à élargir l'incision, soit à accepter un champ de vision et de travail étroit et d'autre part, que le deuxième dispositif devant être positionné avant l'insertion des vis, celui-ci vient limiter l'angulation
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105059_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Pour l'anguille, un espacement de 20 mm est préconisé. Il pourra être abaissé à 15 mm selon la position de l'obstacle dans le bassin versant et l'effet cumulé.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000056610
13 mai 2014
13 mai 2014
15010/10 05/03/2010 Kenneth SMITH 04/12/1963 Dumfries 15035/10 05/03/2010 Angus
Source officielleChambre Sociale
68130505e66d7f6b7b71ed6d
24 avril 2025
24 avril 2025
[U] [L] de sa demande d'annuIation de la convention de forfait-jours, Débouté M. [U] [L] en conséquence de ses demandes de paiement des heures supplémentaires, Condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a4
16 juin 2016
16 juin 2016
07 et 26 septembre 2015, par la SARL Dominique X..., pour les concours sur bécasses organisés par le CUCC 76 dans les forêts de Brotonne et d'Eawy les 17, 18, 19 et 20 novembre 2015 - ordonner l'annuIation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC002716618
10 juillet 2018
10 juillet 2018
; Angelo ANGHILERI né en 1943, résidant à Milano Piero ANGILLETTA né en 1947, résidant à Torino Salvatore ANGIUS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0211DEC005049413
11 février 2014
11 février 2014
ANGIUS 21/10/1948 Italian RIJSWIJK ZH R. VAN DER BURG 10/12/1943 Dutch SAS VAN GENT J.H.M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0118DEC002162793
18 janvier 1995
18 janvier 1995
Before the Commission he is represented by Angus Hamilton, a solicitor practising in London and Mr. Adrian Fulford, counsel.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0528DEC003282919
28 mai 2024
28 mai 2024
ACANFORA 1957 Angri italienne C. ADAMO 1960 Pisa italienne A. AIELLO 1960 Zambrone italienne R. ALFANO 1962 Avellino italienne A. ALIMENTI 1954 Firenze italienne C. ALIPRANDI 1956 Rho italienne R.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0524DEC001906407
24 mai 2011
24 mai 2011
19064/07 Mary Ann Kerry British 1949 19064/07 Nicola Koster British 1968 19064/07 Weng Kheong Lim Malaysian 1955 19064/07 Annah Madamombe Zimbabwean 1966 19064/07 George Marsh British 1942 19064/07 Angus
Source officiellePage 21 sur 22
ANGUISON CONSEIL
26/03/2026
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ANGUISE, sébastien, Pierre
26/02/2026
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ANGUIS
06/11/2025
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ANGUISON
07/10/2025
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ANGUISSA, Christel, Fabienne, Souga
03/09/2025
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