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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f25546cdc6046d470111f3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur M.
Source officielleChambre 06
69f35de0cdc6046d47172353
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6ff
24 avril 2001
24 avril 2001
X..., dont la signature avait été falsifiée, et l'article L. 335-6 du Code de la propriété littéraire et artistique prévoyant que les objets contrefaisants peuvent être confisqués, une telle confiscation
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88806
4 avril 2006
4 avril 2006
cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
68ed6ffc0da7cb996dcba5df
15 octobre 2024
15 octobre 2024
TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 6] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/00540 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MW2Q Minute n° copie certifiée conforme le 15 octobre 2024 à : - Me Alexandre
Source officielleChambre des Rétentions
673d80042ef9cbf408e1f904
4 octobre 2024
4 octobre 2024
02504 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCEP (1 pages) Décision déférée : ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 02 octobre 2024 à 15h20 Nous, Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304340_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
déclaré irrecevable sa candidature à une autorisation temporaire d'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'un emplacement de camion pizza sur les emplacements sis, d'une part, place Alexandre
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2022:458384.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Dans pareil cas, doit être annulée la décision implicite refusant de procéder à un tel effacement ou à une telle rectification. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Alexandre Edouard X..., Mme Marie Ange Y... C/ M. Christophe Z..., Mme Katia A... divorcée Z...
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2023:462668.20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Dans pareil cas, doit être annulée la décision implicite refusant de procéder à un tel effacement ou à une telle rectification. 8.
Source officielleRétentions
63bd0ee60ab73d7c90739ed7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Localité 2] ( NIGERIA) de nationalité Nigeriane retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
exercice 3 rue Bayard 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alexandre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301263
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Alexandre, de l'autre à la cour commune avec C...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10506
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Alexander Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7d9
22 avril 1997
22 avril 1997
Alexandre, - C...
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d606
4 novembre 1997
4 novembre 1997
Alessandro, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui au tribunal de Milan, du chef de banqueroute
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0429JUD003117296
29 avril 2003
29 avril 2003
Alexandru Popa est décédé le 1 er janvier 2001. 10. Les requérants achetèrent en 1969 un appartement sis à Bucarest.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0090cdc6046d4757bacb
23 avril 2026
23 avril 2026
[I], la terre n'a pu être retirée sur toute la largeur du bâtiment, d'autant que la haie n'a pas été enlevée à cette fin.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202733_20250225
25 février 2025
25 février 2025
21 00449 du 23 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Narbonne a refusé de lui délivrer un permis de construire quatre bâtiments comprenant 72 logements collectifs sur un terrain situé rue Alexandre
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c1ff
13 mai 1987
13 mai 1987
" alors que ne saurait être qualifiée d'usage de fausse monnaie et punie à ce titre que la reproduction de pièces d'argent présentant encore les caractères d'une monnaie, c'est-à-dire reconnue comme telle
Source officiellePage 21 sur 464