-Après leur anonymisation, les informations mentionnées au III du présent article sont transmises trimestriellement sur une plate-forme spécifique de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation par le directeur de l'établissement pour satisfaire

Article 262-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 73

Code général des impôts

-Un décret en Conseil d'Etat définit : 1° Les modalités de délivrance et de retrait de l'agrément mentionné au I ; 2° Les conditions et procédures préalables à la certification de la plate-forme mentionnée au II ; 3° Les modalités techniques permettant

Article Annexe Ib (suite)

—

ANALYSER les ventes COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge brute Fiches techniques valorisées Connaissance des marges brutes des

Article Annexe 2

—

ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2020 Hauteur des hiloires NRT, au plus tard à la délivrance ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2035 11.04, paragraphe 1 Largeur libre du plat-bord

Article Annexe 1

—

Restauration d'un plat. Tranchefile simple ou à chapiteau. Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2.

Article Annexe 210.A.4

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Pour les navires considérés comme non-pontés, le creux sur quille est la distance verticale mesurée du dessus de la quille à une ligne de prolongement du point le plus haut du bordé ou le cas échéant du plat-bord, telle qu'elle délimite un pont fictif

Article 2

—

chlore : " Immersion " : Tout rejet délibéré, dans les eaux intérieures de surface, les eaux intérieures du littoral, les eaux territoriales ou la haute mer, de substances et matériaux à partir de navires ou d'aéronefs de tout type et à partir de plates-formes

Article 214-2.02

—

Une échelle ne doit pas être placée en retrait de l'écoutille à moins d'être pourvue d'une plate-forme. 9.

Article 214-3.03

—

Les élévateurs doivent être équipés d'un système de verrouillage de la plate-forme à chaque niveau desservi. En outre leurs mouvements doivent être signalés de façon sonore et lumineuse. 5.

Article Annexe I

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stockage de gaz, d'hydrocarbures liquides ou de céréales ; ― les tunnels ferroviaires ou routiers et autres ouvrages souterrains d'importance analogue ; ― les ouvrages portuaires tels que digues, quais et les ouvrages se situant en mer, notamment les plates-formes

Article 10

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Dans ce cas, l'organisme de formation délivre un accès individuel à la plate-forme d'enseignement à distance. Un tableau de suivi de la formation à distance est signé par les stagiaires et par le formateur, pour chaque module.

Article Annexe 22

—

Boulevard Anatole-de-la-Forge, puis le chemin de Sainte-Marthe au Merlan (ex. rue Alexandre-Ansaldi) jusqu'à la limite sud de la parcelle section n° 83.

Article Annexe

—

pâtes alimentaires. 10.81Z-Z Fabrication de sucre. 10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10.83Z-Z Transformation du thé et du café. 10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements. 10.85Z-Z Fabrication de plats

Article 230-2.06

—

Les panneaux à plat pont boulonnés peuvent être acceptés mais exclusivement comme moyens d'accès à utiliser au port uniquement, pour intervention sur l'installation propulsive par exemple. 2.

Article 227-2.06

—

La stabilité résiduelle doit être suffisante pour supporter sans retournement de l'embarcation une masse de 17 kg fixée sur le plat-bord au milieu du navire.

Article ANNEXE

—

Plate-forme de maintenance industrialisée type A. NOVO, SBE, CLARION, etc. Entreprises de sous-traitance assurant la maintenance des appareils électroniques audio-visuels.

Article Annexe

—

Secteurs d'activité et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Le (la) cariste d'entrepôt est employé (e) dans les entrepôts et sur les plates-formes des entreprises du commerce de gros, de la grande distribution, de la distribution spécialisé

Article L441-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code de commerce

-Le délai de paiement, par tout producteur, revendeur ou prestataire de services, ne peut dépasser : 1° Pour les achats de produits agricoles et alimentaires périssables et de viandes congelées ou surgelées, de poissons surgelés, de plats cuisinés et

LEGIARTI000032916893

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/ Spontanée Origine supposée : Communication satellite /Plateforme d'échange opérateur / Plateforme d'échange DPMA Origine confirmée : Communication satellite /Plate-forme

Article (5 à 9)

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CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF Boulevard du Général Vautrin Boulevard Alexandre

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