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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés expertises
6686e4d4e74459e0c7ed0b11
2 juillet 2024
CAROSSERIE ALEXANDRE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Laurent GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE S.A.S.
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Chambre 1-8
62c67baeca9bf263790305ff
6 juillet 2022
Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.
1ère chambre
DTA_2301584_20240418
18 avril 2024
Basson Immobilier et celles de Me Pasquier, représentant la commune de Dijon.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101160
8 octobre 2014
La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007687531
12 février 1982
ALEXANDRE Y...
soc
61372149cd580146773f2857
24 avril 1990
Alexandre Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Jean-Luc Y..., demeurant ...
607941169ba5988459c4032c
12 décembre 1972
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, QU'ALEXANDRE X...
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406583_20240513
13 mai 2024
E, Zagui Roméo Alexandre Douan, Marving Elishama Douan et D A ; 2°) d'enjoindre à l'autorité compétente de réexaminer, en urgence, les demandes de visas des intéressés.
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488352.20240705
5 juillet 2024
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Chambre 03
69f3e636cdc6046d4726a197
3 octobre 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea italienne Alessandro BONACCORSO 1971 Ascoli Piceno italienne Silvia BOVIO 1979 Benevento
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2502266_20250603
3 juin 2025
demande au juge des référés sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 4 avril 2025 pris par le maire de la Commune de Saint-Alexandre
Cour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103b
29 janvier 2014
Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....
69f24571cdc6046d47ffec25
2 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.
Chambre 06
69f35bd7cdc6046d4716f0db
8 juillet 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
6253c907bd3db21cbdd870c4
14 janvier 2005
FAITS ET PROCÉDURE Alexandre X... a été embauché par la S. A. R. L. LOU CALEU en qualité d'apprenti pour une durée de 24 mois allant du 12 octobre 1998 au 13 octobre 2000.
6253cb89bd3db21cbdd8db93
31 mars 2011
familiales du tribunal de grande instance de Dunkerque a prononcé le divorce de Monsieur Christian A...et de Madame Christine X..., fixé la résidence habituelle des deux enfants mineurs, Anaïs et Alexandre
Chambre des référés
668d8b6a53e3bdd07789dba1
9 juillet 2024
MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200373
22 mars 2018
UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.
Chambre 6
67f6b5e2a9d5adc26061dc7e
9 avril 2025
QBE EUROPEAN SERVICES LTD Représentant : Maître Louis-Michel FAIVRE de la SELEURL FAIVRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0005 Société SCICV TOUTPRE Monsieur [K] [Y] Représentant : Maître Alexandre