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838 résultats pour « Alexandre Blanco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-4

6707705781e733ee26983253

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

le 23 Juin 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : C N° RG : F21/00052 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Banna NDAO Me Arnaud BLANC

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3ae59cdc6046d4719db02

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

L'huissier a effectué des recherches sur les pages blanches, internet et les réseaux sociaux, en vain. Il n'a pas trouvé le nom de son employeur.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

642d14b3cb8fa004f57da297

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

NIMES 02 avril 2023 [M] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 AVRIL 2023 Nous, Madame Alexandra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300763

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

société Henri L..., Patrick A..., Philippe B..., Michèle C..., Eric D..., Sébastien E..., société civile professionnelle, dont le siège est [...], titulaire d'un office notarial, 3°/ à la société V..., Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

626a2f6671469e057d789ace

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

septembre 2021 ' Ordonnance de clôture du 8 février 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 9 mars 2022, Madame Carole CHEGARAY, Présidente de chambre en remplacement de Monsieur Michel Louis BLANC

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a72cdc6046d472da3d8

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Madame [L] [V] épouse [X] née le 12 Janvier 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [I] [X] né le 28 Mars 1959 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Marc ALEXANDRE

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68e581460e2901d10fa5aa0b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SAINT PRIEST, prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Margaux MEDIELL, substituée par Maître Fabien PERRIER, avocats au barreau de CHAMBERY, postulant, et par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e841a9d5adc260627f3b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Noël TORRES, Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargé des contentieux de la protection, assistée de Aurélie BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA MMA IARDc/Monsieur Régis X

6253cd1dbd3db21cbdd924ad

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

) suivant déclaration d'appel du 10 octobre 2013, APPELANTE : SA MMA IARD agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b13a

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

Alexandre X..., demeurant Lotissement 34, Les Hauts de Gigean, 34770 Gigean, en cassation d'un jugement rendu le 19 mai 1999 par le tribunal d'instance de Puteaux (Elections professionnelles), au profit

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01332_20240916

Admin. Appel

16 septembre 2024

16 septembre 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Bouillon, pour les sociétés Les Travaux du Midi et Senec, de Me Meyer, pour la société Unité d'Architecture JC, de Me Blanc, pour la société

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200058_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

En outre, il soutient être sans domicile fixe et être domicilié au centre de la Croix-Rouge française à Saint-Jean-le-Blanc.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e49066fd7c90fc222f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de la maîtrise d''uvre de conception; La société BET SETOR, devenue la société LAVALIN puis la société EDEIS, assurée auprès de la SMABTP, en charge de la maitrise d''uvre d'exécution; la société BLANCHON

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6979ac3dcdc6046d47f1aa3d

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

10] [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Me Isabelle GUERIN de la SELARL ISALEX, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000053 - N° du dossier E[Immatriculation 1], substituée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 2-4

63b676fca853827c9026cff2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) né le 08 Juillet 1973 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté et assisté par Me Jacqueline RAFFA, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685b37e31b7f744449fa

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

V-B7E-CC22C Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Octobre 2020 - Tribunal Judiciaire de PARIS - 3ème chambre - 2ème section - RG n° 18/07671 APPELANTES Société ADIDAS AG Société de droit allemand

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f5852dbbf04ef7857c0ab8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

XXXXXXXX01] N° RG 24/01373 - N° Portalis DBW5-W-B7I-IZCJ Minute : 2025/ Cabinet B JUGEMENT DU : 03 Avril 2025 [L] [Z] C/ [W] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203936_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

J L, Mme I O, Mme P U, et la SCI Gay Saumade Bosc, représentés par la SELARL Blanc-Tardivel-Bocognano, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 10 août 2022 par lequel le maire de la

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ed78c0355000835f7fb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CHARTRES) [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

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CA

5ème chambre sociale PH

625fa5498361df277dc59889

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

au barreau d'ARDECHE INTIMÉS : Maître Julien VILLA Mandataire Liquidateur de la SAS MG EDITIONS [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO

Source officielle