Marie-Anne X..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre B), au profit de la société à responsabilité limitée Boucherie Alexandre

B A demande au tribunal d'annuler la décision du 25 avril 2024 par laquelle la directrice du lycée agricole Alexandre Buffon ne justifiait pas d'un arrêté portant placement en congé invalidité temporaire

SALVIGNOL en date du 12 mars 2026 ; Vu la réponse de Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, indiquant que M.

Alexandre Lallet, M. Alain Seban, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.

Dans le dispositif de son arrêt, au visa de la délibération n° 99-54 APF du 22 avril 1999, de l'arrêté n° 1499 CM du 31 août 2017, et du procès-verbal de prestation de serment d'Alexandre X... en qualité

Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 AVRIL 2026 Nous, Mme Alexandra BERGER, à la Cour d'Appel de NÎMES, conseiller désigné par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

le 7 mai 1998 et Romain le 26 avril 2000, reconnus par leurs père et mère, lesquels se sont séparés.

de la collection dispose, en avril 2007, d'une page d'accueil portant la mention « Bienvenue dans l'univers du cachemire d'Alexandre Z..., Maître C... » ainsi qu'un lien permettant de consulter sa biographie

l'annulation de l'arrêté du 14 avril 2023.

Alexandre X...aux dépens. Par déclaration reçue le 16 mai 2012, M. Alexandre X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des époux Y....

Elle est la mère de Alexandre Stomatii, né en 1990. 6.

(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).

Cette ordonnance a été signifiée à étude le 07 avril 2025. Monsieur [T] [K] a formé opposition, par l'intermédiaire de son Conseil, le 18 avril 2025.

LABOURIER, greffière, Statuant sur l'appel formé le 24 Avril 2026 à 17h12 par : M.

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

Alexandre X... a été déclaré consolidé au 16 décembre 1976 pour un accident du travail survenu le 3 mai 1976.

Jean E..., demeurant ..., 5 / de la société civile immobilière (SCI) Capaniccia II, dont le siège est 20147 Serriera, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Alexandre A... - Alexandre Z..