C... par acte du 23 juillet 1947,- que les parcelles 1603 et 1604 ont été acquises par Monsieur Adrien X... dans le cadre d'une vente aux enchères fait par les héritiers de Madame Marie Claudine D... les

SA FRAM AGENCES agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] SARL ADRIA

Denis X... a souscrit auprès de la compagnie SURAVENIR ASSURANCES un contrat garantissant les accidents de la vie par lequel il s'assurait lui-même et assurait également ses quatre enfants, Eloïse, Adrien

Par conclusions récapitulatives du 21 juin 2011, Alain Y... sollicite confirmation de la décision du juge aux affaires familiales, en ce qu'elle a fixé la résidence habituelle de Landry et Adrien à son

La société ADARAN est ultérieurement intervenue aux droits et obligations de la société GARAGE DES HIRONDELLES.

PARTIE TIERS: Le procureur général ayant déposé des réquisitions écrites *-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 21 Avril 2026, en audience publique, devant Monsieur Adrian

centre commercial hypermarché d'[Localité 1], dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société Adréa

Adrien X...

La contribution alimentaire du père a été maintenue à 150 € par mois pour Luc et fixée à 200 € par mois celle concernant Adrien.

Trois enfants sont issus de cette union : - Adrien X... né le 28 décembre 1992, actuellement majeur, - Marilyne X... née le 21 août 1996, - Océane X... née le 23 septembre 2000.

width:153.93pt; display:inline-block } .s4AA02E54 { width:2.34pt; display:inline-block } .sB0967B17 { width:183.94pt; display:inline-block }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 4962/20 Marian Adrian

11.87pt; display:inline-block } .sF2BC4CC3 { width:192.77pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 57448/14 Adrian

; display:inline-block } .s47BA2785 { width:188.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 27138/05 Ovidiu Adrian

display:inline-block } .s65D33CE4 { width:185.75pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 31270/13 Silviu Teodor Adrian

s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 28 March 2022   SECOND SECTION Application no. 39272/15 Constantin REPEŞCO and Adrian

Adrien Y... et Mme Micheline Y... en tous les dépens. M.

Adrien, -La Société CONTROLE et PREVENTION (CEP), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 1992, qui, notamment, pour homicide

subsidiairement, la responsabilité de l'Etat est engagée en raison de l'organisation défectueuse du service public ; - le déficit fonctionnel temporaire et le déficit fonctionnel permanent subis par Adrien

Z... en annulation de la reconnaissance de dettes du 24 janvier 1996 sur le fondement de l'article 1131 du code civil après avoir pourtant écarté la fin de non-recevoir opposée par les époux Adrien Y..