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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2405274_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Adja Oke, représentant le requérant, qui a repris ses conclusions et moyens, en précisant que M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3129939-3476310
12 mai 2010
12 mai 2010
Personne n’a eu de nouvelles d’Adam depuis lors, malgré les démarches répétées de la requérante, en personne et par écrit, auprès de différentes autorités.
Source officielle4e Chambre A
61609206db7ff645d8566476
10 avril 2014
10 avril 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT MIXTE DU 10 AVRIL 2014 N° 2014/190 Rôle N° 13/10826 Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE MASSABO C/ SARL ADEAM
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2609752-2833779
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Indeed, Adam Medov’s and his captors’ detention had not been logged in any official records.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210233
21 mars 2019
21 mars 2019
cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Camif habitat, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Adam
Source officiellechambre 05
69a3f902cdc6046d471f32a0
1 avril 2025
1 avril 2025
ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée. Prononcée à l'audience publique du 1 Avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 05
69a3fb41cdc6046d471f5a8b
1 avril 2025
1 avril 2025
ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée. Prononcée à l'audience publique du 1 Avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 05
69a3fec5cdc6046d471f9a82
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ADAM, M. LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 05
69a403cfcdc6046d471ffae0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officielleciv1
60794cae9ba5988459c4672b
19 décembre 1995
19 décembre 1995
Adam, société anonyme, dans le cadre d'un contrat d'entreprise passé conformément aux dispositions propres aux HLM ; que l'entreprise Adam a assigné Aubasem pour le paiement de ses factures ; que la cour
Source officiellesoc
61372337cd58014677406ef8
27 janvier 1999
27 janvier 1999
Jean-Marc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Adam Taxi Lyonnais, dont le siège est ...,
Source officielleChambre du conseil
68e56ca60e2901d10fa4873b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [V] est la mère de sept enfants, dont : Mme [S] [V], née le 23 avril 1963 à Paris 18ème, Mme [B] [V], née le 12 décembre 1967 à l’Isle-Adam, Mme [F] [P], née le 11 décembre 1968
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0826DEC000749708
26 août 2008
26 août 2008
SAAD ADAM contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 26 août 2008 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Rait Maruste
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6451fb7848616ed0f8cd5079
2 mai 2023
2 mai 2023
avocats plaidants Maîtres Jérémie CHOURAQUI et Pauline RICARD du cabinet SOLON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, toque : E0504 L'ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE DES ACTIONNAIRES MINORITAIRES (L'ADAM
Source officielleREFERE
69f4704ecdc6046d4731b5e2
30 avril 2026
30 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 30 AVRIL 2026 N°31 Rôle n° 2026001052 Nous, Christian ADAM Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Pascal DANIEL, Greffier
Source officielleRétention admin étrangers
6a0cbaddcdc6046d473acda6
18 mai 2026
18 mai 2026
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophe WEINBERG, avocat au barreau de Paris, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me BENZINA ( Cabinet ADAM-CAUMEIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1924bacdc6046d47538abe
27 mai 2026
27 mai 2026
procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-[Localité 3] représenté par Me Ludivine Floret du cabinet Adam
Source officielleRétention admin étrangers
6a0cbb3ccdc6046d473ad4a5
19 mai 2026
19 mai 2026
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me David SILVA MACHADO, avocat au barreau de PARIS , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Me ZERAD (Cabinet ADAM-CAUMEIL
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022233104
12 mai 2010
12 mai 2010
Adja Dougbo A, élisant domicile ... ; M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461524.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la Société SPM
Source officiellePage 21 sur 256