Codes de loi français

Article ANNEXE B

-Droit du travail 1. Les sources du droit du travail A.

Article 6-1

Plot de bordure destiné au renforcement, de nuit, de la perception des aménagements équipés de bordures. Le plot est composé de réflecteurs de couleur blanche. Balise J16.

Article Annexe I

Nuit : voir la définition n° 97 figurant à l'article 2 du règlement (UE) n° 923/2012.

Article 2

La bernache du Canada peut être chassée la nuit à partir de postes fixes tels que hutteaux, huttes, tonnes et gabions existants au 1er janvier 2000 dans les départements suivants : Eure, Oise, Orne, Nord, Pas-de-Calais, Charente-Maritime, Ardennes et

Article A4241-48-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Tout bateau incapable de manœuvrer doit, en cas de besoin, outre la signalisation prescrite par les autres dispositions de la présente section, montrer : De nuit : ― soit un feu rouge balancé ; dans le cas des menues embarcations, ce feu peut être blanc

Article A4241-48-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

De nuit, ces panneaux doivent être éclairés en tant que de besoin pour être parfaitement visibles des deux côtés du bateau. 3.

Article R631-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 36

d'appréciation du respect par l'exploitant du pourcentage des logements de la résidence réservés aux personnes mentionnées aux deuxième ou troisième alinéas de l'article L. 631-11 ; – les modalités d'appréciation du respect par l'exploitant du prix de nuitée

Article 16

Les véhicules moteurs du convoi circulent avec les feux de croisement allumés de jour comme de nuit.

Article 51

produits ou importés avant le 1l septembre 1970 et mis en circulation avant le 1er septembre 1971 pourront ne comporter qu'un seul feu rouge arrière, Ils devront porter les feux de croisement prévus à l'article R. 84 du code de la route s'ils circulent la nuit

Article (suite)

DE JOUR et DE NUIT - Balancer l'appareil.

Article Annexe 215-1.A.1

LOCAUX AFFECTÉS AU TRAVAIL VALEURS . ESPACES EXTÉRIEURS VALEURS II. - Méthode de mesure 1.

Article 2

euros ; f) Consultation de contrôle : 26,5 euros ; g) Accueil et hébergement, y compris les frais de salle d'opération : - pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date d'entrée : 291,55 euros ; - pour un séjour comportant au moins une nuitée

Article 10.1

Elle définit les modalités de recours aux nuitées hôtelières. Elle assure la maîtrise d'ouvrage des systèmes d'information nécessaires à ces activités.

Article 8

Ils peuvent toutefois l'être au cours de cérémonies de nuit organisées à titre exceptionnel sur l'autorisation soit : 1. Du ministre de la défense ; 2.

Article D141-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 51 > 89

sur la base de quarante-trois heures payées au taux du salaire minimum de croissance, le salaire ainsi établi correspondant à une durée hebdomadaire de présence de quarante-trois heures pour les cuisiniers, cinquante-deux heures pour les veilleurs de nuit

Article L2333-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 07

I. – Le tarif de la taxe de séjour forfaitaire est fixé, pour chaque nature et pour chaque catégorie d'hébergement, par unité de capacité d'accueil et par nuitée.

Article ANNEXE

-l'activité de dépannage et de réparation peut engendrer des contraintes physiques importantes (travail en hauteur, travail en accessibilité réduite, bruit, travail à l'extérieur,...) et implique le port d'équipements de protection individue1le adaptés

LEGIARTI000025671448

+ dénomination géographique complémentaire Rs 67 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire B 73 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire Vézelay B 62 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits

LEGIARTI000034033399

Objectif de l'expérimentation L'expérimentation a pour objet d'évaluer un nouveau dispositif d'organisation du travail des ICNA.