Codes de loi français

Article 43

En particulier, en cas d'usage par l'exploitant de moyens semi-fixes ou mobiles dans le cadre de cette stratégie, l'adéquation aux moyens humains associés est démontrée, notamment en ce qui concerne : -la cinétique de mise en œuvre eu égard à la cinétique

Article Annexe I

simple à guichet, jour, date X Terminologie X Graphe fonctionnel du mécanisme de datographe X Chaîne cinématique X Fonctionnement d'un système de datographe jour date (passage progressif, saut semi-instantané

Article Annexe I

s'agit d'équipements de stockage de paille et de fourrage ; toute disposition est alors prise pour prévenir le risque d'incendie ; 35 mètres des puits et forages, des sources, des aqueducs en écoulement libre, de toute installation souterraine ou semi-enterrée

Article Annexe I

distances et délais minima suivants : NATURE DES ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées

Article Annexe I a

verre, options Verrerie scientifique et Enseigne lumineuse doit être capable de réaliser, seul ou au sein d'une équipe réduite, divers travaux par transformation du tube de verre au chalumeau dans les domaines suivants : - Industrie photovoltaïque et semi-conducteurs

Article Annexe

Cette méthode a pour objet de déterminer l'origine du foie utilisé pour la fabrication du foie gras d'oie ou de canard dans les produits qui ont subi un traitement thermique permettant l'obtention d'une semi-conserve au sens commercial du terme ou pour

Article Annexe Ia

R4 Les quantitatifs d'ouvrages, de produits finis et semi-finis sont réalisés exhaustivement et regroupés par familles de pièces, de matériaux...

Article Annexe III

délais minima suivants : NATURE DES ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées

Article Annexe I (suite)

C 1.2.3 Décoder et relever les caractéristiques des produits semi-finis : - essence, - qualité, - dimensions, - volume et/ou quantité.

Article Annexe I (suite)

S3.1.2 : Le pointage - Les étapes du pointage (température ambiante et froide) - Les influences sur les pâtes Préciser l'influence de la durée du pointage sur les pâtes et les pains S3.1.3 : Du pesage au façonnage - Le pesage (manuel, semi-automatique

Article Annexe

Est considéré comme conditionneur semi-continu tout opérateur qui conditionne au moins une fois par semaine pendant plus de trois mois dans l'année et moins de neuf mois successifs dans l'année.

Article Annexe I

Ces dispositions ne sont cependant pas applicables aux véhicules transportant les matériels décrits au paragraphe 2.2.1.5, y compris aux remorques ou semi-remorques non attelées, stationnés dans le cadre d'opérations de maintenance ou de réparation du

Article Annexe

définitions de mots croisés - bande dessinée - courts récits L'élève aura pris l'habitude de : - recopier pour mémoriser - en s'appuyant sur une trame connue, mobiliser ses acquis langagiers et culturels pour produire un texte personnel (production semi-guidée

Article 221-II-2/4

S'il est impossible dans la pratique de manier un extincteur semi-portatif, cet extincteur peut être remplacé par deux extincteurs portatifs supplémentaires.

Article ANNEXE

Conditionnement Ensemble des opérations qui, à partir du produit semi-ouvré et des articles de conditionnement, conduisent au produit fini. Conformité Satisfaction aux exigences spécifiées ou aux spécifications du produit.

Article Annexe

Fabrication d'autres machines spécialisées. 29.10Z-A Construction de voiturettes. 29.10Z-B Construction d'autres véhicules automobiles. 29.20Z-A Fabrication de carrosseries. 29.20Z-B Aménagement de véhicules. 29.20Z-C Fabrication de remorques et de semi-remorques

Article Annexe I

consommation humaine ; - elle est distante d'au moins 35 mètres des puits et forages de captage d'eau extérieurs au site, des sources, des aqueducs en écoulement libre, des rivages et des berges des cours d'eau, de toute installation souterraine ou semi-enterrée

Article Annexe II

Alternativement aux bandes de protection, des moyens fixe ou semi-fixe d'aspersion d'eau placés le long des parois séparatives peut assurer le refroidissement de la toiture des cellules adjacentes sous réserve de justification ; - les parois séparative

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Unité de Transport Intermodal (UTI) Par Unité de Transport Intermodal ou UTI, on désigne les conteneurs maritimes, caisses mobiles, semi-remorques ou autres unités de chargement similaires utilisées en transport intermodal.