Codes de loi français

LEGIARTI000024578230

MODALITÉS DE PRISE EN COMPTE DU SYSTÈME "HÉLIOPAC®" Au sens du présent arrêté, le système "Héliopac®" permet de produire de l'eau chaude sanitaire en couplant un capteur solaire non vitré de marque Solerpool® à une pompe à chaleur eau-eau de marque

Article Annexe I

localisation des ouvrages annexes (vannes de sectionnement, ventouses, purges, poteaux incendie...) et, s'il y a lieu, des servitudes instituées pour l'implantation des réseaux ; + 10 points : existence et mise à jour au moins annuelle d'un inventaire des pompes

LEGIARTI000025084897

aéronefs, les automobiles, les motocycles 29.1AA 2,30 Fabrication de turbines 29.1AD 2,30 Fabrication de compresseurs 29.1CA 2,30 Fabrication de pompes

Article I

métalliques flexibles. 28. 7PC 2, 50 Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29. 1AA 2, 00 Fabrication de turbines. 29. 1AD 2, 00 Fabrication de compresseurs. 29. 1CA 2, 00 Fabrication de pompes

Article Annexe

* L'art et les formes d'expression du pouvoir : l'art au service de l'identité nationale (hymnes patriotiques, architectures civile et militaire, récits d'écrivains engagés) et du discours dominant (exaltation, slogans, pompe, cérémonies officielles

Article Annexe I b

• Les actionneurs, raccordements en énergie, schémas types : - actionneurs électriques : moteur asynchrone triphasé à rotor bobiné, x - actionneurs pneumatiques, hydrauliques : moteurs et pompes

LEGIARTI000051793652

Des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie

Article Annexe I

Des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous des pressions minimale et maximale permettant la mise en œuvre des pompes des engins des services d'incendie

Article Annexe 5

apprécier et la perception des obstacles plus tardive ; - de nuit, en cas d'éblouissement, fixer le bord droit de la route le plus loin possible ; - en cas de mauvaise visibilité, se guider à l'aide des marquages au sol ; - se méfier du "coup de pompe

Article Annexe I b

- Les appareils de contrôle et de mesure (Calibre à coulisse, polariscope, pompe à vide, bobine à détection de fuite, ...) - Les petits outillages (Pinces, poinçons, ...), - Les moules, - Les empreintes.

Article Annexe I

Les pompes de transvasement doivent être installées à l'extérieur des cuvettes de rétention. Cette disposition ne s'applique pas aux bassins de traitement des eaux résiduaires. 2.11.

Article Annexe

électriques. 28.11Z-A Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avion et de véhicules. 28.11Z-B Fabrication de turbines éoliennes. 28.12Z-Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques. 28.13Z-A Fabrication de pompes

Article Appendice

Le dispositif d'alimentation de chaque colonne (surpresseur, pompe, etc.) assure en permanence à l'un quelconque des niveaux, pendant une heure, un débit de 1 000 litres/minute sous une pression statique comprise entre 7 bars et 9 bars.