Entreprises de travaux agricoles définis à l'article L. 722-2; 3° Travaux forestiers et entreprises de travaux forestiers définis à l'article L. 722-3; 4° Établissements de conchyliculture et de pisciculture

environnementale au regard de la sensibilité du maintien des équilibres écologiques ; * les prélèvements autorisés ont entraîné une réduction de la ressource en eau, affectant l'exploitation d'une pisciculture

règlement de la zone N et éventuellement le plan de zonage du plan local d'urbanisme pour y autoriser tous aménagements et constructions liés aux activités du centre équestre et à l'activité de pisciculture

L'arrêté du 12 août 2022 prévoit des mesures de restrictions affectant notamment l'irrigation agricole, les usages professionnels, notamment les golfs, les stations de lavage et carénage, les piscicultures

Il utilise comme base de calcul les archives nationales concernant la production des années 1937 et 1938 de la même pisciculture   ; –     1   714 EUR pour le local de pisciculture

juillet 2024 de l’ASPI 89, association pour la sauvegarde du patrimoine Icaunais 89, comprenant des photographies prises au carrefour de la D 943 et de la D 3, à l’entrée de Sépeaux, au niveau d’une pisciculture

: " () des dérogations à l'interdiction de destruction de grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées par les préfets pour prévenir : / - des dommages importants aux piscicultures

: " () des dérogations à l'interdiction de destruction de grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) peuvent être accordées par les préfets pour prévenir : / - des dommages importants aux piscicultures

Entreprises de travaux agricoles définis à l'article L.722-2 ; 3° Travaux forestiers et entreprises de travaux forestiers définis à l'article L.722-3 ; 4° Etablissements de conchyliculture et de pisciculture

relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies, l'introduction de poissons, d'alevins ou d'œufs provenant d'établissements de pisciculture

Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans les exploitations agricoles et forestières, les scieries ; - dans les établissements de conchyliculture et de pisciculture

Entreprises de travaux agricoles définis à l'article L. 722-2 ; 3° Travaux forestiers et entreprises de travaux forestiers définis à l'article L. 722-3 ; 4° Etablissements de conchyliculture et de pisciculture

des travaux effectués, ont procédé à la mise en eau du bassin qu'ils utilisent, ainsi qu'il résulte des divers rapports d'expertise, depuis le 30 septembre 1997, pour un usage de loisirs et de pisciculture

coût des travaux effectués, ont procédé à la mise en eau du bassin qu'ils utilisent, ainsi qu'il résulte des divers rapports d'expertise, depuis le 30 septembre 1997, pour un usage de loisirs et de pisciculture

La SCEA 2J s'est prévalue d'un projet économique qualifié d'agricole qui aurait consisté à exploiter la forêt, un centre équestre, une pisciculture et les produits de la chasse.

03-09 AGRICULTURE - PECHE -Pisciculture - Dommages subis par une exploitation piscicole du fait de pompages des eaux d'une rivière destinés à l'alimentation en eau d'une commune. | 27-03 EAUX - TRAVAUX

emploi pour personnel administratif et commercial embauché en CDI pendant sa période d'essai ¿ et 29 ¿ qui précise la durée du travail de la convention collective 3909 applicable au personnel de la pisciculture

suffisamment détaillée de l'impact sur les usages socio-économiques et, en particulier, sur l'hydroélectricité, la lutte contre les inondations, l'alimentation en eau potable, l'irrigation, la pêche, la pisciculture