Y... qui se trouvait à proximité ; que la victime a assigné M. X... en dommages-intérêts et la RAM de Lorraine en déclaration de jugement commun ; que M.

confirmées sur ce point les déclarations des intéressés, que le prévenu a déclaré au magistrat instructeur (D 47) lors de sa première comparution : "je ne connais pas l'existence d'un tunnel ou d'un passage

; que Bernard Y... comme son passager ont, quant à eux, déclaré avoir regardé à gauche et à droite avant que leur véhicule ne s'engage sur la route et n'avoir pas vu la voiture ; que les traces de freinage

Z... sur l'agression sexuelle dont elle a été victime au domicile de son employeur sont confirmées par les résultats de l'enquête, l'appel téléphonique de Jean-Marie X... de son domicile au portable de

U... constitue l'unique moyen d'empêcher une pression sur les témoins ou victimes ainsi que sur leur famille, eu égard aux divergences entre ses déclarations et celles des victimes, l'expertise psychologique

. ; "il ressort également du dossier que les deux casques du conducteur et du passager du booster ont été retrouvés par les policiers sur les lieux de l'accident, usagés, mais non endommagés, et l'un

Y..., piéton a commis une faute en traversant la rue sans prendre de précaution et sans emprunter le passage protégé situé à moins de 50 mètres ; qu'il est entré en collision avec M.

Séverine (passagère) ; qu'il convenait dès lors de dire que Mickaël X... avait un droit à indemnisation intégrale pour le préjudice moral sur le fondement de l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985 ; qu'il

(« créancier ») à l'encontre des responsables de l'accident (« débiteurs »), lors même que ceux-ci n'auraient pas été condamnés, ni leur assureurs, à indemniser la victime (« créancier ») ; que, si un

P... , (la victime), dont l'organisme social est l'[...] , a été victime d'un accident de la circulation le 11 août 2000 alors qu'il était passager transporté ; que le conducteur responsable était assuré

Y..., qui survenait en sens inverse ; qu'Enzo Z..., passager de M. Steeve X..., a péri dans l'accident ; que les ayants droit de la victime ont fait citer M.

[U] a été victime le 26 septembre 2010 d'un accident de la circulation, alors qu'il était passager d'un véhicule assuré auprès de la société Matmut. 2. Le 4 janvier 2016, M.

maladie des Hautes-Pyrénées et le Fonds de garantie automobile sont intervenus à l'instance ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir condamné M [M] et son assureur à indemniser entièrement la victime

tenues de réparer son entier préjudice ainsi que celui des victimes par ricochet.

infirmatif attaqué a relaxé le prévenu des chefs d'omission de tenir sa droite et de blessures involontaires et a, par voie de conséquence, déclaré irrecevable la constitution de partie civile de la victime

W..., conducteur d'un « scooter », et sa passagère, Mme N..., épouse W... ont été victimes, le 22 octobre 2011, d'un accident corporel de la circulation dans lequel a été impliqué un véhicule assuré auprès

de cet article qui désigne le docteur Z... ; le premier passage relève que la Mayenne est un pays où des médecins peuvent imaginer pouvoir empêcher un article de presse d'être publié en téléphonant au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juin 2001) qu'Amjahed X..., passager transporté du véhicule