d'arrêt sur la gauche d'un ensemble routier lui-même immobilisé au signal STOP d'un chemin départemental qu'ils empruntaient tous deux, avait entrepris la traversée d'une route nationale, et la motocyclette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 2002), qu'une motocyclette pilotée

Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 1987) qu'à une intersection de rues, une collision se produisit entre la motocyclette

lorsque la collision s'est produite ; que la vitesse excessive avouée du motard mais aussi le défaut d'attention de celui-ci et l'erreur de freinage ayant conduit au soulèvement de l'arrière de la motocyclette

conséquence condamné à la peine de 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles ; "aux motifs que le 26 mai 1993, vers 21 h 35, Régis A... circulait à motocyclette

et lui a "foncé" sur lui ; Qu'il ne se souvient pas de ce qu'il s'est passé entre le moment où il est tombé au sol et celui où il s'est retrouvé à l'hôpital ; Attendu, pour sa part, que la motocycliste

W... a perdu le contrôle de sa motocyclette alors qu'il dépassait un tracteur appartenant au conseil général du Territoire de Belfort, qui procédait au fauchage du bas côté de la route ; qu'il a assigné

[F] [E], motocycliste, a été victime d'un accident de la circulation causé par le véhicule automobile conduit par M. [C] [X]. 3.

X..., qui pilotait une motocyclette assurée auprès de la société Axa France IARD et avait pour passagère Mme C..., a entrepris de dépasser par la gauche une file de quatre véhicules automobiles le précédant

X... qui virait à gauche pour s'engager dans un chemin, et la motocyclette de M. Y..., marin d'Etat, qui entreprenait son dépassement ; que, blessé, M. Y... a assigné en réparation de son dommage M.

C est à ce moment que Q... a aperçu la motocyclette arrivant en sens inverse.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 9 juin 1994 à Roubaix, Akidi Kasdi a été blessé par balles par un individu, qui a fait feu sur lui à plusieurs reprises avant de s'enfuir sur une motocyclette

de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre le véhicule conduit par Bernard X..., qui tournait à gauche, et la motocyclette

relever l'existence d'une telle faute, la Cour a violé par refus d'application le texte susvisé" ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure que, le 1er mai 1996, Christophe X..., gendarme motocycliste

impliqué doit, pour faire circuler ce véhicule, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre deux motocyclettes

Attendu que selon l'arrêt attaqué, le 6 juillet 1984, de nuit, une collision s'est produite, en agglomération, dans une intersection de route, entre une voiture automobile conduite par X..., et une motocyclette

sans justification que les circonstances de l'accident étaient indéterminées, après avoir pourtant énuméré des éléments de preuve apparemment décisifs et qui caractérisent la faute commise par le motocycliste

exercé à compter de l'année 1985, à titre bénévole et à temps partiel, le mandat de directeur général de la société sportive de Mérignac pour le développement de la pratique des sports mécaniques, motocyclistes