Exemples de thèmes : se positionner en radeau de survie, manipuler la pyrotechnie de secours, réparer le radeau de survie en mer, présentation des nouvelles technologies en matière de sécurité en mer, localisation des navires et des personnes.

Article 6

—

comporter au moins seize heures, avec la répartition horaire globale suivante : - connaissance des espèces recherchées : quatre heures ; - connaissance des différents types de pièges, de leurs possibilités et condition d'utilisation : deux heures ; - manipulation

Article R557-6-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Code de l'environnement

Les organismes agréés dans les conditions prévues par toute autre réglementation relative à l'acquisition, la détention, la manipulation ou l'utilisation d'articles pyrotechniques des catégories F4, T2 ou P2 mentionnées à l'article R. 557-6-3, pour délivrer

Article Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huiles ou de fluide). 7 jours Travaux comportant la manipulation

Article R272-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 55

Code rural (nouveau)

informations générales sur les risques pour la santé humaine et l'environnement de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques, notamment sur les dangers, l'exposition, les conditions appropriées de stockage et les consignes à respecter pour la manipulation

Article U 100

—

fumer et d'utiliser à proximité des appareils de traitement des flammes (lampes à alcool, allumettes, réchauds) et des appareils électromédicaux comportant des parties incandescentes nues ou parties susceptibles de produire des étincelles ; - de manipuler

Article 27

—

L'épreuve orale consiste en une interrogation à partir de l'étude d'un dossier technique ou d'une manipulation effectuée sur un montage expérimental (orienté structures ou enveloppes-équipements selon le choix effectué par le candidat lors de l'épreuve

Article 2

—

Les installations comportent également : – des équipements permettant la manipulation et l'examen des animaux et leur réemballage le cas échéant ; – un congélateur pour la conservation des éventuels cadavres d'animaux ; – les équipements nécessaires pour

Article R411-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 11

Code de la sécurité intérieure

Les modalités de port et de transport, de sécurisation, de manipulation et de conservation des armes mentionnées à l'article R. 411-29, ainsi que celles relatives au port du gilet pare-balles individuel, sont fixées par arrêté du ministre de l'intérieur

Article 4

—

l'usage de l'arme, aux droits et devoirs des agents de police municipale et à la déontologie du formateur, définie par le Centre national de la fonction publique territoriale, un enseignement relatif au fonctionnement, à l'entretien, aux sécurités et manipulations

Article 280

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 39 > 44

Code des douanes de Mayotte

manifestes ou dans les déclarations sommaires ; toute différence dans la nature des marchandises manifestées ou déclarées sommairement ; 8° Toute contravention à l'interdiction d'habiter en zone franche, d'y vendre au détail ou d'y effectuer des manipulations

Article Tableau n° 35 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 65 > 33

Code rural (nouveau)

Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et brais de houille exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.

Article L621-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

France et à l'étranger, aux manquements aux obligations résultant des règlements européens, des dispositions législatives ou réglementaires ou des règles professionnelles visant à protéger les investisseurs contre les opérations d'initiés, les manipulations

Article 2

—

travail dans ses aspects de sécurité incendie ; - le management de l'équipe de sécurité ; - la formation du personnel en matière de sécurité contre l'incendie ; - la prévision technique encadrée par les règlements de sécurité (lecture et manipulation

Article M 35

—

Le chargement des appareils et les manipulations de combustible sont interdits pendant la présence du public.

Article T 60

—

Les chargements des appareils et les manipulations de combustible sont interdits pendant la présence du public. Les panneaux radiants doivent répondre aux conditions de l'article T 58 (§ 2 et 4).

Article 20

—

plusieurs lignes électriques de 2e ou de 3e catégorie passent au voisinage du magasin, on doit les disposer d'un même côté et non de part et d'autre de ce magasin. (1) Magasins à poudre, munitions, artifices et explosifs ou locaux affectés à leur manipulation

Article 3

—

respect de la confidentialité de ces documents ou données ne peut être assuré en dehors des locaux de travail ; - accomplissement de travaux nécessitant l'utilisation en format papier de dossiers de tous types ou nécessitant des impressions ou manipulations

Article 15

—

par voie d'inscription à un tableau d'avancement, les pédicures-podologues, les ergothérapeutes, les psychomotriciens, les orthoptistes, les diététiciens, les préparateurs en pharmacie hospitalière, les techniciens de laboratoire médical et les manipulateurs

Article R231-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 54 > 73

Code rural (nouveau)

Lors du transport, de l'entreposage et de la manipulation des produits primaires sur le lieu de production, les exploitants doivent, dans la mesure du possible, veiller à ce que les produits primaires soient protégés contre toute contamination, notamment

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