les produits, pièces, matériaux et équipements approvisionnés, y compris les articles neufs ou usagés fournis par les acheteurs de produits, sont conformes aux données de définition applicables ; 4° Identification et traçabilité ; 5° Procédés de fabrication

Article R691-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 49

Code rural (nouveau)

est réservée aux denrées alimentaires et aux produits agricoles non alimentaires définis à l'article R. 691-11 dont toutes les opérations de production, y compris de naissage, d'élevage, d'engraissement, d'abattage et de préparation, ainsi que de fabrication

Article 3

—

à l'article 2, le niveau certifié, sous les qualificatifs suivants : - matériels initiaux : les matériels de multiplication qui ont été produits en vue de la production de matériels de base ; - matériels de base : les matériels de multiplication issus

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

et outillages utilisés pour des opérations industrielles de fabrication ou de transformation ; 2° Matériels de manutention ; 3° Installations destinées à l'épuration des eaux et à l'assainissement de l'atmosphère ; 4° Installations productrices de

Article Annexe VI

—

NUMERO : 120 MATERIEL : I - Camions-étalons, bascules étalons, masses étalonnées : NUMERO : 120.1 MATERIEL : A - Masses étalonnées : NUMERO : 120.1.1 MATERIEL : a) Masses marquées : Par tonne et par jour : TARIF : 10 F.

Article R5121-146

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 45

Code de la santé publique

du médicament et, si celui-ci ne fabrique pas le médicament, du fabricant ; 4° La voie d'administration et, si nécessaire, le mode d'administration ; 5° La date de péremption en clair ; 6° La forme pharmaceutique ; 7° La contenance du modèle de vente

LEGIARTI000036501970

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Intitulé : - la fabrication d'articles de maroquinerie ; Code ROME :

Article L1453-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 99 > 66

Code du travail

Le défenseur syndical est tenu au secret professionnel pour toutes les questions relatives aux procédés de fabrication.

Article R2331-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 21

Code de la défense

Au sens du présent titre, on entend par : 1° Matériels de guerre de la catégorie A2 : l'ensemble des matériels de guerre, armes, munitions et leurs éléments mentionnés à la rubrique 2 du I de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure ; 2°

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Matériels mécaniques de manutention et matériels de conservation des produits agricoles (autres que les bâches) ; e. Matériels d'irrigation à l'exception des tuyaux d'arrosage en matière souple ; f.

Article 1

—

Les établissements de fabrication de produits cosmétiques sont soumis aux obligations fixées à l'article D. 665-35 du code rural et de la pêche maritime.

Article Annexe II : Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Syndrome neurologique du type parkinsonien. 1 an Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication

Article Annexe IV

—

et des présentations des fabrications - Le respect des règles de présentation - Les qualités gustatives des fabrications de boulangerie, de viennoiserie et sandwichs - L'argumentation commerciale du pain nutrition DESCRIPTIF ET BARÈME DE NOTATION

Article 3 bis

—

Assurer l'entretien et la maintenance des engins et des matériels. Organiser et assurer la maintenance préventive des engins et matériels agricoles. Assurer le diagnostic, la remise en état et le dépannage des matériels agricoles.

Article ANNEXE

—

I. - Fabrication, fonte et manipulation du plomb, de ses alliages et de ses composés (minium de plomb, plomb tétraéthyle, etc.).

Article 1

—

Sont reconnues représentatives dans la convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux (n° 3151) les organisations syndicales suivantes :

Article 286 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 25 > 62

Code général des impôts, annexe II

La personne mentionnée à l'article 302 F ter du code général des impôts, qui exploite un comptoir de vente ou une boutique de vente à bord, précise dans sa déclaration les modalités d'ouverture et de fonctionnement de son comptoir de vente ou de sa boutique

Article Annexe Ib (suite)

—

SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Le prix de vente La caractérisation des déterminants du prix de vente : coût matière, coefficient multiplicateur, concurrence, sensibilité des clients COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION

Article 4

—

ECversion = ECferreux + ECaluminium + ECAM + ECbatterie + ECATI + ECtransport Où : ECferreux est l'empreinte carbone de production des métaux ferreux consommés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent

Article 221-VI-05-2

—

Tout procédé de fabrication est interdit à bord des navires pendant les voyages en mer.

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