L'infection nosocomiale-et à tout le moins les trois épisodes infectieux-a bien été contractée au sein de la polyclinique Urbain V.

The applicant admitted his guilt in one of the episodes incriminated to him and partially admitted his guilt as regards one more episode imputed to him.

de dégradation de la qualité de l'air et les consultations médicales qu'elle a effectuées, notamment pour l'année 2013 pour laquelle les relevés qu'elle produit ne mentionnent aucun épisode de dégradation

Cet épisode de diplopie survenu en 1996, qui n'est pas remis en cause par l'expertise diligentée par l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner l'expulsion sans délai des personnes occupant sans droit ni titre la parcelle cadastrée section AM n° 67 située 229 avenue de l'Epinette

nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés que non seulement l'accident du travail du 29 avril 1992 avait pour cause une lombalgie aigüe, mais également que l'assuré avait déjà subi des épisodes

La société Epigo déclare se désister de son action. Ce désistement est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

réunion ; "aux motifs qu'il est constant que Ingrid B... a déclaré avoir subi des actes de pénétration sexuelle commis par Florent Y... dans les conditions décrites supra ; qu'elle a parlé de cet épisode

supérieure à huit jours pour lesquelles il a été mis en examen le 19 janvier 2012, que, devant le juge d'instruction, informé que les expertises médicales avaient mis en évidence l'existence d'autres épisodes

outrages, inadmissibles de la part d'un collaborateur de la justice, dans un contexte d'énervement et agacement, ressenti comme tel par l'officier de police, qui signala simplement ce fort fâcheux épisode

Y..., oncle de Benoît, a également rapporté certains éléments à la gendarmerie ; qu'il a exposé que, le 5 mai 1999, Benoît, après avoir vu à la télévision un épisode de la série "l'instit", avait réagi

présenterait manifestement pas, chez une adolescente de seize ans, de telles incertitudes ; celles-ci paraissent davantage au contraire comme l'expression d'une vérité générale mais dont certains épisodes

prononcée, qui apparaît en adéquation avec la personnalité du prévenu" (arrêt attaqué p. 8 7 et 8) ; "et encore aux motifs adoptés des premiers juges que "le 5 septembre 1996 allait voir un nouvel épisode

[I] le droit au paiement d'une prime de langue, qu'il importe peu que l'usage de l'anglais dont il se prévalait dans l'exercice de ses fonctions ait pu être relativement basique et épisodique, cependant

fondait pour retenir que Mme [N] [S] vivait effectivement au Nigeria de manière stable et habituelle depuis près de deux ans au moment de l'accident et qu'elle ne se rendait en France que de manière épisodique