[V] [Z] du chef de diffamation publique envers un particulier. Sur le rapport de M. Dary, conseiller, et les conclusions de M.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre Richard Y... du chef de diffamation publique envers un

l'arrêt attaqué que la société Le Messager, représentée par son président, Stéphane X..., a porté plainte avec constitution de partie civile contre Jean-Jacques Y... pour dénonciation calomnieuse et diffamation

(SGPN), contre un arrêt de la Cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 16 novembre 1983 qui, du chef de diffamation publique envers un particulier, a condamné le premier à 500 francs d'amende et à des

publique envers un particulier, après avoir constaté l'extinction de l'action publique en raison de l'amnistie, a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

CASSATION sur le pourvoi formé par : - X..., contre un arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 mars 1987, qui l'a condamné pour diffamation publique envers particulier à 3 000 francs

[D] [Q] du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 15 décembre 2015 où étaient

publique envers un particulier, a déclaré nulle la citation délivrée aux prévenus ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 31 et 32 de la loi

contre l'arrêt n° 2 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 10 Septembre 2004, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile du chef de diffamation

[X] [G], [M] [W] et [A] [B], des chefs d'injure publique à raison de l'origine, l'ethnie, la nation, la race ou la religion et diffamation publique envers un particulier.

R... du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé la nullité de la plainte avec constitution de partie civile et constaté l'extinction de l'action publique par prescription.

H... du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 12 avril 2016 où étaient présents dans la

C... des chefs de diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, a prononcé sur les intérêts civils.

et diffamation publique envers un particulier, pour le second.

publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils.

SOCIETE D'EDITIONS PARISIENNES ASSOCIES, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 4 novembre 1987 qui, dans les poursuites exercées contre Patrice C... et Emmanuel D... pour diffamation

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, sur la plainte de Mme Corinne C..., présidente de l'université Antilles-Guyane, une information judiciaire a été ouverte des chefs de diffamation

J..., le premier du chef de diffamation publique envers un particulier, le second pour complicité de ce délit, à 500 euros d'amende, et ayant prononcé sur les intérêts civils.