b) Le peuplement : une population délimitée d'arbres dont la composition est suffisamment uniforme ; c) Le verger à graines : une plantation de clones ou de familles sélectionnés, isolée ou traitée de manière à éviter ou réduire le risque de contamination

Article 13

—

isolement et mise en culture à partir d'un échantillon de sperme ; d) A l'égard du maëdi visna, à une épreuve sérologique autorisée par le ministre de l'agriculture et de la pêche ; e) A l'égard de la border disease, à une épreuve d'isolement du virus

Article 4

—

Les matériels, échantillons, cibles, sources d'étalonnage, matières ayant été utilisés dans une zone dans laquelle ils ont été contaminés ou activés ou susceptibles de l'être, directement ou indirectement par un faisceau, font l'objet d'une gestion spécifique

Article 2

—

Sans préjudice de l'application des réglementations en vigueur rappelées à l'article 1er, les dispositions ci-après devront être prises ; Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination devront être munis de filtres

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Les ouvrages sont proportionnés au volume des matières solides ou liquides à recevoir et établis de manière à assurer la bonne évacuation de ces effluents sans qu'ils puissent contaminer les sources, nappes souterraines ou superficielles, puits et citernes

Article Annexe

—

Dans les locaux à risque de bio contamination, l'agent (e) se conforme strictement au protocole de nettoyage défini par le client.

Article Annexe I

—

ascendante (depuis l'abattoir vers l'élevage) Présentation des règles d'organisation de l'inspection des viandes Présentation des étapes clés du process d'abattage, des moyens de maîtrise à mettre en œuvre et des modalités de gestion des contaminations

Article Annexe 1

—

. - Microbiologie et immunologie - les différents micro-organismes (bactéries, virus, champignons et levures, endoparasites [protozoaires et helminthes] ) ; Les défenses de l'organisme : - les cellules de l'immunité et leur structure ; Nota. - L'illustration

LEGIARTI000041877837

—

11 organise les conditions dans lesquelles les données médicales des personnes atteintes par le covid-19 et de celles ayant été en contact avec ces dernières peuvent être partagées entre certains professionnels chargés de traiter les chaînes de contamination

Article Annexe

—

Décret n° 74-683 du 1er août 1974 relatif à la prophylaxie de la rage 1 Désignation des organismes chargés des examens relatifs au diagnostic de la rage sur les animaux suspects d'être à l'origine de contamination humaine. Art. 1er.

Article 9

—

La conception des installations des fours et leur mode d'exploitation doit être telle qu'il n'y ait aucun risque de contamination des eaux, cendres ou mâchefers quittant la chaîne d'incinération ou ses abords immédiats.

Article Annexe 2

—

: : Travaux d'hygiène et : : : : d'assainissement des : : : : locaux privés ou publics : : : : contaminés ...

Article 1

—

Des mesures doivent être prises pour éviter toute contamination croisée.

LEGIARTI000032551013

—

hospitalier de Thonon-les-Bains Thonon-les-Bains 74 Centre médical de Praz-Coutant Passy 74 Hôpital privé Pays de Savoie Annemasse 74 Clinique d'Argonay Argonay 74 Clinique générale d'Annecy Annecy 74 Centre hospitalier Alpes-Léman (CHAL) Contamine-sur-Arve

Article Annexe 2

—

Travaux de désinfection des crachoirs et de manipulation de litige souillé, travaux d'hygiène et d'assainissement des locaux contaminés, collecte et élimination des immondices (1) 2e 1 taux.

Article Annexe I

—

De ce fait l'activité est exprimée en picocuries de 90 Sr équivalent, et constitue une valeur maximale de la contamination par le 90 Sr.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les hépatites virales C prouvées par la présence de l'ARN du virus de l'hépatite C (VHC) dans le sérum et : - une indication de bilan initial de sévérité de l'affection ; - la nécessité d'un traitement antiviral ou d'un suivi prolongé.

Article Annexe IV

—

ou plusieurs séquences d'acide nucléique ou d'un ou plusieurs micro-organismes ou virus génétiquement modifiés, formulés dans leur conditionnement primaire pour l'usage médical prévu.

Article Annexe II

—

; - les carcasses manifestement impropres à la consommation humaine doivent être retirées le plus précocement possible : pour les volailles, après la plumaison, certaines carcasses ne devant pas aller jusqu'à l'étape d'éviscération au risque de contaminer

Article 223 a-II-2/11

—

respiratoires autonomes à air comprimé ou plus, l capacité de stockage totale d'air libre de rechange ne doit pas obligatoirement excéder 9 600 litres ; ou 1.2.2. si le navire est équipé de dispositifs de recharge à pleine pression des bouteilles en air no contaminé

Page 20 · 473 résultats

← Précédent Suivant →