Codes de loi français

Article Annexe

Enfin, les conséquences de la chute des cours des matières premières (dont le pétrole) sur la stabilité à moyen terme des Etats qui en sont fortement dépendants doivent être évaluées.

LEGIARTI000027648252

Aérosol : suspension de particules solides ou liquides dans un gaz et présentant une vitesse de chute négligeable. 6.

Article Annexe I

Toutes dispositions sont prises pour éviter leur chute et les chocs. Les conditions de stockage permettent de maintenir les récipients à l'abri des intempéries et de toute source d'inflammation.

Article ANNEXE I

L'utilisation de chutes de production résultant de la fabrication de ce type d'emballage ne donne pas lieu à une prime.

Article ANNEXE

que : 1° Les destructions dues à des actes de guerre, émeutes, pillages, sabotages, attentats, atteintes délictuelles ; 2° Les dommages causés par des faits accidentels et non maîtrisables, imputables à des tiers, tels que les incendies, explosions, chutes

Article Annexe

Javelot A partir d'un élan réduit, réaliser la meilleure performance possible, par un lancer à bras cassé en recherchant un point de chute de l'engin dans l'axe de l'élan. Respecter les règles de sécurité.

Article Annexe préambule

C'est toujours avec à propos que l'on utilisera un vocabulaire spécifique (attaque, chute, grain, etc.), d'une part à l'occasion de la construction d'un commentaire sur un fait sonore, qu'il soit musical ou non, d'autre part lors d'une démarche exploratoire

Article Annexe

Dispositions diverses Article 31 L'Etat décline toute responsabilité résultant d'accidents causés par des tiers ou usagers des parties du domaine visées à l'article 1er, ou encore par l'activité des champs de tir par des engins de guerre, par des chutes

Article FRA. APPENDICE 6

besoin de : 1) PUBLIÉ LE (date et heure UTC) 2) SÈCHE, ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou 3) ([PROFONDEUR] (profondeur du dépôt) ou 4) ([COUVERTURE] (nombre) ou 5) LARGEUR DISPONIBLE (nombre) 6) LONGUEUR RÉDUITE À (nombre) 7) CHASSE-NEIGE

Article 30

œuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Il faut installer une soupape de contrôle sur les tuyautages de distribution, en aval de l'injecteur de mousse, avec des diaphragmes correspondant à la chute de pression calculée du dispositif.

Article Annexe

Modalités de sortie des voyageurs hors des véhicules Des essais sur site doivent être réalisés pour évaluer les modalités de sortie des voyageurs hors des véhicules présentant le moins de risques de chute lors d'une évacuation, et pour mettre en évidence

Article Annexe I

oeuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage intégral des chutes

Article Annexe (Sous-partie K)

d'impact-TAWS). b) Le dispositif avertisseur de proximité du sol doit délivrer automatiquement, en temps opportun, une alarme distincte à l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores éventuellement complétés de signaux visuels, en cas de taux de chute

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

gaz naturel, des gaz de pétrole liquéfiés, du biométhane, du fioul domestique, du charbon, des fiouls lourds, de la biomasse telle que définie au a) ou au b) i) ou au b) iv) de la définition de la biomasse, des produits connexes de scierie et des chutes

LEGIARTI000050672766

2023_03_B-05 Centre-Val de Loire / Normandie Eure-et-Loir / Orne 2023_LOT1_ZN_28_01 LA FERTE-VIDAME / CHARENCEY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Chanvallonerie 540823 6837736 2023_LOT1_ZN_28_01_S1 1 Le Bois Moine 539803 6838958 La Neigerie

Article 34

Section 3 : Ventes ou prestations " à la boule de neige ", Art. L122-6, Art. L122-7, Sct. Section 4 : Abus de faiblesse, Art. L122-8, Art. L122-9, Art. L122-10, Sct. Section 5 : Pratiques commerciales agressives, Art. L122-11, Art. L122-11-1, Art.

Article Annexe 3

-durée de vie calculée à 25° C supérieure ou égale à 50 000 heures pour une chute de flux lumineux inférieure ou égal à 20 % conformément à la norme EN 62722-2-1 et à la méthode d'extrapolation TM21 ; La mise en place des luminaires à modules LED fait

LEGIARTI000026790432

la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2210600 La Maire De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I22-0400 La Baize Du point géographique : Aval de la chute