aiguës ou chroniques ; - conseille les parents en matière d’allaitement, de nutrition, d’hygiène, de prévention des risques de la vie courante… ; - assure un dépistage et une prévention adaptés aux divers âges : addictions ; surpoids ; infections sexuellement

Article R48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 05

Code de procédure pénale

est éteinte par le paiement d'une amende forfaitaire sont les suivantes : 1° Contraventions réprimées par les première et dernière phrases du troisième alinéa de l'article L. 3136-1 du code de la santé publique. 2° Contravention d'outrage sexiste et sexuel

Article Annexes III et IV

—

La taille correspondant à la maturité sexuelle est de 109 centimètres. La sériole couronnée est présente en Méditerranée, à des profondeurs allant de 0 à 360 mètres mais surtout entre 18 et 72 mètres.

Article Annexe

—

: Généralités FCL 3.160 Affections respiratoires FCL 3.165 Appareil digestif FCL 3.170 Affections digestives FCL 3.175 Maladies métaboliques, nutritionnelles et endocriniennes FCL 3.180 Hématologie FCL 3.185 Appareil urinaire FCL 3.190 Maladies sexuellement

Article Annexe 12

—

puerpéralité O98.1 Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.2 Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.3 Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

Ces situations sont attestées par une ordonnance de protection délivrée par le juge aux affaires familiales en application du titre XIV du livre Ier du même code ; g bis) Personnes victimes de viol ou d'agression sexuelle à leur domicile ou à ses abords

Article 3

—

Protection contre les agressions de l’environnement.

Article 3

—

Protection contre les agressions de l’environnement.

Article 3

—

Protection contre les agressions de l’environnement.

Article Annexe 1

—

La sécurité dans les unités se décline en quatre points principaux : ― prévenir toute tentative d'évasion des personnes détenues hospitalisées ; ― protéger les personnes détenues d'une éventuelle agression extérieure ; ― prévenir toute entrée en force

Article 3

—

Protection contre les agressions de l’environnement Des dispositions appropriées seront prises pour permettre le maintien du confinement des produits radioactifs, l’arrêt sûr et le refroidissement à long terme du combustible dans toutes les situations

Article 3

—

Article Annexe I (suite)

—

la conduite - aux longs déplacements - au confinement de l'espace de vie Les effets sur la santé, la productivité et l'environnement Les solutions d'amélioration X Risques liés à la criminalité Les contraintes inhérentes : - aux agressions

Article Annexe I

—

SECURISATION Présence dans les quartiers, les lieux publics ou privés pour favoriser le lien social et la sécurisation des usagers et des personnels Veille dans les quartiers, les lieux publics ou privés afin de prévenir les dégradations, les vols, les agressions

Article Annexe I

—

Les canalisations sont en tant que de besoin protégées contre les agressions extérieures (corrosion, choc, température excessive…) et repérées par les couleurs normalisées. - dans un endroit accessible rapidement et en toutes circonstances ; Il est parfaitement

Article Annexe I

—

Les agressions de la foudre sur le site sont enregistrées. Le registre est tenu à disposition de l'inspection des installations classées.

Article Annexe I-A

—

Les agressions de la foudre sur le site sont enregistrées. Le registre est tenu à disposition de l'inspection des installations classées et de l'organisme chargé du contrôle périodique.

Article Annexe I

—

Les réservoirs enterrés (en fosse ou autres) ou sous-talus sont protégés et mis en place conformément à la réglementation en vigueur relative aux équipements sous pression de sorte à prévenir les agressions mécaniques et à éviter la présence d'espaces

Article Annexe

—

Elle a pour fonction d'empêcher une agression d'origine étatique contre les intérêts vitaux du pays, d'où qu'elle vienne et quelle qu'en soit la forme.

LEGIARTI000023708913

—

De nouveaux moyens juridiques seront mis en place, comme celui permettant de réprimer plus sévèrement les cambriolages ou les agressions de personnes âgées, ou ceux permettant aux forces de police et de gendarmerie de disposer d'instruments juridiques

Page 20 · 413 résultats

← Précédent Suivant →