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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67ec564add062d9f810e93ca

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

en date du 22 mars 2025 faisant état de “Patient sans ATCD d’hospitalisation ou de suivi hospitalisé en ORL suite à une TS par cervictotomie grave avec de nombreuses lésions somatiques (cartilage, veines

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2303113_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales dans la mesure où le régime vietnamien " partie liée aux autorités cambodgiennes " pourrait vouloir " se venger

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208787_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

vie est en danger au Pakistan dès lors que la montée des talibans en Afghanistan a rendu plus actifs et puissants les groupes religieux au Pakistan qui sont de nouveau en position dominante pour se venger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a46f

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

Aa... né le 20 Mars 1978 à PORY VENG de nationalité Cambodgienne LIBRE, comparant, régulièrement convoqué Chez Mme Z... ..., assisté de Me A..., son avocat, MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c908

Cassation

13 mai 1991

13 mai 1991

Bofete, surpris alors qu'il venait de prendre livraison d'1 kg de résine de cannabis et par les accusations de Carvalho ; que c'est en vain qu'il tente d'opposer que ce dernier aurait cherché à se venger

Source officielle
CC

comm

613720d6cd580146773eed08

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme établissements NOURRIN et compagnie, construction mécanique, dont le siège est à Chateauponsac (Haute-Veinne

Source officielle
CC

civ3

6137236ecd58014677409b2b

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

société Bellin avait manqué à ses obligations professionnelles et engagé sa responsabilité en poursuivant les travaux sans aviser le maître d'oeuvre et le maître de l'ouvrage de sa découverte d'une veine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff58

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

débouté de ses demandes, en relevant qu'en ayant choisi délibérément de se joindre, armé de bâtons et de coutelas, à un groupe de jeunes rassemblés pour en découdre avec une autre bande venue du Robert venger

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2324901_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

originaire de Sokoto, son frère s'est converti pour des raisons lucratives à la religion musulmane en début d'année 2023 puis s'est enfui avec les sommes que lui ont remis les prédicateurs qui veulent se venger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2307756_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

de justice administrative, à l'autorité consulaire française à Tunis (Tunisie) de lui remettre son passeport sous astreinte de 200 euros par jour de retard " afin que le prestataire TLSContact ne se venge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2601394_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B... a été hospitalisé en chirurgie ambulatoire le 25 juillet 2025 pour insuffisance veine bilatérale, que Mme D... a été prise en charge du 14 au 24 novembre 2025 en milieu hospitalier pour déséquilibre

Source officielle
TJ

Chambre 21

65ba986159e460cd1e3d2cc5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

] a identifié une insuffisance veineuse superficielle symptomatique et a procédé à une ablation chimique par injection de mousse sclérosante sous contrôle échographique ainsi qu'à une sclérose de la veine

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906273_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Par la suite, une thrombose de la petite veine saphène gauche a été diagnostiquée, laquelle a évolué en insuffisance veineuse traitée chirurgicalement le 29 novembre 2016.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427786

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

témoignages qui ne lui sont pas favorables sont le fait de personnes animées par de bas ressentiments à son égard, n'évoquant pour appuyer ses dires que des suppositions ou des explications de la même veine

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424047

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

établissent suffisamment, et sans être contredits par le requérant, que l'Etat français détient divers dossiers pouvant lui être opposés ; que la référence à la tour des archives s'inscrit évidemment dans la veine

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901147_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Les experts indiquent que l'utilisation d'une veine frontale chez l'adulte n'est pas décrite dans la littérature médicale, dès lors qu'il s'agit d'une veine de petit calibre, non fiable, en continuité

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC000451715

Admin. suprême

7 février 2017

7 février 2017

Bünyamin Çakıcı dut être amputé de la jambe droite – à partir du genou – en raison d’une gangrène due à une thrombose survenue dans l’artère fémorale à la suite de la pose d’un cathéter au niveau de la veine

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-161082

Admin. suprême

4 février 2016

4 février 2016

The applicant alleged that this caused him a rupture of the deep veins in his leg.

Source officielle
CC

cr

6079a7f79ba5988459c4b700

Cassation

20 mai 1976

20 mai 1976

LES PARTISANS DE X..., DONT B..., BEAU-FRERE DE CE DERNIER, A...ET Z..., REPARTIRENT EN VOITURE AVEC DES BATONS, DES MATRAQUES ET ARMES A FEU, A LA RENCONTRE DES COLLEURS D'AFFICHES, A LA FOIS POUR VENGER

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662a99e8c8a1343b8cd5f9b8

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

En 2021, remplacement valvulaire mitrale par prothèse mécanique à double ailette Bicarbon 31 avec annuloplastie tricuspide, exclusion de l’auricule gauche électrique des veines pulmonaires.

Source officielle