conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Pat et Line fabrique et commercialise des vêtements

Y..., engagé comme représentant exclusif en mai 1973 par la société Solfin pour la vente à domicile de vêtements, par contrat le soumettant à une clause de non-concurrence en cas de cessation du contrat

l'un des jeteurs de pierres par le témoin sous X ; - de la découverte du survêtement décrit par le témoin lors de la perquisition à son domicile et ses déclarations mensongères sur l'achat de ce vêtement

des faits, que X... ne souhaitait plus le voir, ni coucher avec lui, ce qui signifiait qu'elle ne désirait plus avoir de relations sexuelles avec lui ; qu'ils ont encore souligné que les deux sous-vêtements

pudeur suppose une agression sexuelle caractérisée ; que le fait pour X... de s'être rendu, nu, dans la chambre de sa fille et de l'avoir caressée sur tout le corps sans retirer au préalable ses vêtements

a affirmé que le prévenu lui avait touché les seins et placé un parapluie entre les jambes ; "que X... a également précisé qu'André Y... lui avait touché la poitrine en glissant sa main sous un vêtement

son ex-concubine envers laquelle il nourrit un ressentiment profond et avoir rempli ses obligations de père en prenant l'enfant en droit de visite et d'hébergement, en lui achetant des jouets et des vêtements

Alfortville et Paris, le 21 juin 2018, en tout cas sur le territoire national depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait divers objets, notamment ordinateur, téléphone portable, bijoux, vêtements

sous le régime de la communauté réduite aux acquêts, a été prononcé le 6 juin 1973 ; qu'au cours de l'instance en divorce, les époux qui exploitaient en commun deux fonds de commerce de négoce de vêtements

l'infraction est donc caractérisée dans son élément matériel, en ce qui concerne la publication Jeunes à Paris, la page de couverture pliée en deux, porte en première partie une photographie d'un jeune homme vêtu

privé sa décision de base légale ; "2 ) alors qu'en s'abstenant de rechercher, ainsi qu'elle y était invitée si les photographies représentant trois jeunes gens et trois jeunes filles souriants, vêtus

ces attestation et facturation peuvent apparaître justifiés, cette circonstance n'implique pas que la société Ida 2000 ne peut valablement se prévaloir du catalogue népalais de 2006 présentant les vêtements

Madame X... fait état de la remise au pressing de vêtements aux fins de nettoyage le 20 juillet 2016.

Gauthier, assuré à la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), ayant été l'objet de vols de vêtements, plusieurs mineurs dont A.

(société DCP) un contrat de franchisage pour la diffusion de vêtements de prêt-à-porter de la marque "Daniel Y..." ; que le 26 décembre 1991, la société Bidermann a assigné la société DCP en paiement de

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 25 mars 1991), que Mme X... a été embauchée le 1er mars 1967 par la société Marquet Mallet, entreprise de confection de vêtements

locataire) est preneuse à bail depuis le 14 décembre 2012 de locaux commerciaux propriété de la Société civile parisienne d'immeubles (la bailleresse), destinés à l'activité de « confection de tous vêtements

que la société civile immobilière 1460 RN 6 a, par acte du 9 novembre 2000 intitulé "bail à titre précaire", donné en location pour 23 mois à M X... et à Mme Y... des locaux destinés au commerce de vêtements