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7 968 résultats pour « Treffs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b7192b201587f74be0127

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

MOTIFS DE LA DECISION a/ sur le désordre affectant la trémie de l'escalier Le tribunal a débouté l'appelante au titre du désordre affectant la trémie de l'escalier, considérant qu'il ne s'agissait

Source officielle

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CA

2e Chambre

603734d3ff20080fbae2bd34

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

truffe, celui-là fournissant la matière première, et celle-ci les produits transformés en conserves.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032490ce26bd87eff62d3a3

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

De 2007 à 2011, les sociétés Overseas Financial et Oak Tree Finance avaient pu recouvrer auprès de débiteurs solidaires de la Bank Sepah, diverses sommes, dont le montant n'est pas discuté.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310138

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

X... fait également valoir que les renforts de trémie évoqués par M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007688638

Admin. suprême

17 janvier 1986

17 janvier 1986

X..., l'arrêté du 1er juin 1981 par lequel le maire a interdit la circulation des poids lourds de plus de 3,5 tonnes sur le chemin de Trez ; 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3deeacdc6046d47261e93

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le 28 Octobre 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L03844 N° de PC : 2023J01506 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL TRFE

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b32

Cassation

19 février 1976

19 février 1976

CHARGEE D'EPIS DE MAIS ET A CET EFFET D'ENGAGER LE TIMON DE CELLE-CI DANS LE SYSTEME D'ANCRAGE DU TRACTEUR ; QU'UNE PIERRE AYANT ETE PLACEE SOUS LA BEQUILLE ARRIERE QUI SOUTENAIT LA TREMIE ET LE TIMON

Source officielle
CC

civ2

60794bdb9ba5988459c4410f

Cassation

27 avril 1979

27 avril 1979

ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE, QU'APRES AVOIR INTRODUIT UNE ACTION EN ANNULATION DU TESTAMENT FAIT PAR MENACHE, DECEDE, AU PROFIT DE TREVES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0317DEC000523513

Admin. suprême

17 mars 2015

17 mars 2015

Elles relatèrent avoir eu des entretiens avec les enfants (à la fois individuellement et les trois en commun), le requérant, la mère et l’intervenante sociale du Treff-Punkt .

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007634943

Admin. suprême

6 décembre 1993

6 décembre 1993

d'une part, annulé le jugement du 22 janvier 1987 par lequel le tribunal administratif de Marseille a déclaré n'y avoir lieu à statuer sur ses conclusions tendant à la condamnation de la commune de Trets

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2298552-2455938

Admin. suprême

7 mars 2008

7 mars 2008

  The children, aged 9 to 12 years, from France, Germany, Switzerland, the Netherlands and Russia, will plant the tree in the grounds of the Court at 11.15 a.m.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f0ba5eea6533065f551e98

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

La société Restauration 30 soutient, en tout état de cause,avoir acquis la propriété de des surfaces correspondant à la trémie de l'escalier et au vide donnant sur le premier étage.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7575f55848ebdc1a093

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

En l'espèce, la lettre de licenciement reproche au salarié, d'une part, de procéder à un remplissage des trémies du rayon vrac non seulement en réintégrant des produits sortis issus de sacs ouverts ou

Source officielle
CA

14e Chambre

6162af1a9547460d26ddb6b4

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

Attendu que l'employeur réplique que contrairement aux allégations de Monsieur [K] [D], la trémie était protégée par un garde corps et qu'en l'absence de témoin direct de l'accident de travail , il est

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2106918_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° DP 013 110 21 L0085 en date du 1er juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Trets s'est opposé à la déclaration préalable qu'il a déposée

Source officielle
CA

3ème Chambre

68e89648f14914fb075ebd67

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] et Mme [S] de leur demande du bénéfice de la trêve hivernale prévue à l`article L. 412-6 du code des procédures civiles d'exécution - dit que le sort des meubles laissés sur place sera régi, le cas

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdbbec663f32b9dda643953

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

La Sarl TRF Services est une société de conseil en informatique, exerçant son activité sous le nom commercial «'TRF Retail'», comme la sarl SC Méthode, et qui a également le même objet social et les mêmes

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007833108

Admin. suprême

29 juin 1992

29 juin 1992

"Les Trèfles", n'étaient pas de nature, par leur situation ou leurs dimensions, à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique ; que M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007844904

Admin. suprême

29 mars 1995

29 mars 1995

François de CORBIER, demeurant à Trèves (Allemagne) ; M. de CORBIER demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 17 mai 1989 du directeur de l'enseignement français en Allemagne portant attribution

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469180.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) société d'exploitation des établissements Treve Abel (SEETA) a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner l'établissement

Source officielle