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16 642 résultats pour « Thomas VOLLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PEC sociétés civiles

68e94fe13ea43407b9105040

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Société [I] (SC), représentée Maître [O] [L], administrateur judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur de la société civile [I] 04, rue Pérignon 75007 PARIS représentée par Maître Philippe THOMAS

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre, VOLLE

SIREN 900177312Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

21/05/2025

Voir →

Modifications diverses

VOLLE AUTOMOBILE, VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre

SIREN 900177312Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

02/06/2022

Voir →

Créations

VOLLE AUTOMOBILE, VOLLE, Thomas, Eric, Jean-Pierre

SIREN 900177312GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

25/06/2021

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Créations

VT TRAVAUX PAYSAGERS, VOLLE, Thomas, Pierre, André

SIREN 899532451GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

31/05/2021

Voir →

Créations

ANIMALIA-ARDECHE, VOLLE, Thomas, Emmanuel

SIREN 811121029GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

29/05/2015

Voir →

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488303.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00489

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

Soulard, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2501984_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

La requête a été notifiée par voie administrative à M. C A et Mme D qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108857_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503582_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

’article L. 521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution des décisions n°s 25/344 et 25/345 du 29 octobre 2025 par lesquelles le directeur délégué du centre hospitalier Guy Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300560_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Thomas D, Hubert C, Jérémie B et Noël E devant par suite être rejetées. Sur les frais liés au litige : 12.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104189_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ainsi, il résulte de l'ensemble de ces éléments que A et, par voie de conséquence son président M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO00815

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 novembre 2005) que Mme X... a été engagée le 23 août 1999 en qualité d'aide soignante par le Centre de gérontologie de Saint-Thomas

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62ecb2c92a8cf5e2e9b21d4f

Appel

2 août 2022

2 août 2022

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - par défaut - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme THOMAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a39acdc6046d470204e7

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Assistés lors des débats de : Thomas GOURGOUILLAT, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

653ca6a683c9498318209d87

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [T] [E] épouse [F] née le 12 mars 1941 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Fréderic INGOLD de la SELARL INGOLD &THOMAS-AVOCATS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301142

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208887_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204178_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85002

Appel

9 février 2000

9 février 2000

THOMAS Débats: X... l'audience publique du 11 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85004

Appel

9 février 2000

9 février 2000

THOMAS Débats: A l'audience publique du 11 Janvier 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200990_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1912157_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, rapporteure ; - et les conclusions de M. Sarda, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107362_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle