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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 2
696a4962cdc6046d47881e86
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Société [32] [Adresse 23] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 17 Décembre 2025 tenue par Danielle Thébaud
Source officielle3ème Ch.section B
670428db8d5cd4a87591ba84
4 octobre 2024
4 octobre 2024
copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [K] [X] [R] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 9] (72) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Virgile THIBAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d713
16 février 2011
16 février 2011
Jugement rendu(e) le 02 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 09/02105 Copies exécutoires délivrées à : Me Thibaut
Source officiellesoc
61372657cd58014677424d12
11 octobre 1994
11 octobre 1994
Perrin Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1991 par le conseil de prud'hommes d'Epinal (section industrie), au profit de Mme Thiebaut X..., demeurant "La Brioche des Vosges",
Source officielleciv1
6137241bcd58014677412562
1 juillet 2003
1 juillet 2003
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que le 12 décembre 1995, Mme X... a donné naissance à un enfant prénommé Thibaut
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2201399_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 décembre 2022, Mme D B, représentée par Me Thiebaut de la Selarl Juris Pharma, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03487_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
2019 ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Thénac et de M.
Source officielleChambre 5
68e88b333ea43407b9fb9fcb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
], avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 192 C/ Madame [B] [T] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Charlotte THINAT
Source officielleChambre 5
67801b7a9c3ba90f51dc167f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
judiciaire Représentant : Maître [K], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C0165 C/ Madame [J] [F] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte THINAT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda3
18 juillet 2025
18 juillet 2025
statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel formé le 08 Juillet 2025 à 18 h 09 par Me Virgile THIBAUT
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381712
9 mars 2009
9 mars 2009
. / Le conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part » ; Considérant
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000023162077
26 novembre 2010
26 novembre 2010
Thibaut G. [Confiscation de véhicules] - Conformité
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000197_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
L'exploitation du site a été assurée par la société ETS Maurice Theaud SA du 31 mars 2010 au 31 décembre 2014, puis à compter du 1er janvier 2015 par les sociétés Tribord et Geval.
Source officielleChambre 5
68e88bbc3ea43407b9fbcee0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
vestiaire : G121 C/ Madame [I] [E] Madame [K] [E] Monsieur [P] [E] Madame [V] [E] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Charlotte THINAT
Source officielleChambre 5
68e88bc13ea43407b9fbd062
7 octobre 2025
7 octobre 2025
YK CORP ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Charlotte THINAT, Présidente de la chambre, assistée de Zahra AIT, Greffier
Source officielleChambre 5
67801b789c3ba90f51dc162e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
légal Représentant : Me [E], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C/ Monsieur [U] [D] Madame [S] [T] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte THINAT
Source officielleChambre 5
686422600bb2f8a66ca5ecce
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FRANCE, SAS Représentant : Me [X], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0601 C/ Monsieur [H] [J] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte THINAT
Source officielleChambre 5
686422620bb2f8a66ca5ed19
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Maître [W], avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 22 C/ Monsieur [X] [O] Madame [B] [S] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte THINAT
Source officielleChambre 5
686422640bb2f8a66ca5ed76
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FRANCE, SAS Représentant : Me [D], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0601 C/ Monsieur [M] [Y] [K] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte THINAT
Source officielleChambre 5/Section 1
6706c3aaf1d01e3c86eeee89
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Fait au Palais de Justice, le 09 octobre 2024 La minute de la présente décision a été signée par Madame Charlotte THINAT, Présidente, assistée de Madame Zahra AIT, greffière.
Source officiellePage 20 sur 387