représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Eric WATERLOT, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉE Madame Stéphanie B...épouse X...

[J] [V] AVOCAT DÉFENDEUR représenté par Me Stéphane SEBAG - #G0768 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les articles 799

A et Mme D C représentés par Me Durand-Stephan, demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la

Stéphane Y... ... 69500 BRON comparant L'audience de plaidoiries a eu lieu le 16 Mars 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 20 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en

, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11958 du 30/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉE Madame Stéphanie

Stéphane D..., 88/ Mme Dorothée D..., épouse G..., 98/ M. Gérome D..., 108/ M. Christophe D..., 118/ M. Antoine D..., 128/ M. Gilles D..., 138/ M.

Le 6 novembre 2024 la SARL BELSON AUTOMOBILES, assurée auprès de la société [W] ASSURANCES, a été placée en procédure de liquidation judiciaire.

par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoué à la cour assisté de Maître Badie Z..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour le cabinet ANTARES, toque : L 70, Monsieur Stéphane

Stéphane Z...

Stéphen EG, demeurant ... ; Mme Maryvonne BN, demeurant ... ; M. Thierry EH, demeurant ... ; Mme Emmanuelle CW, demeurant ... ; M. Boubker AC, demeurant ... ; Mme Joëlle EI, demeurant ... ; M.

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 26 mai 2005, les consorts X... ont vendu aux époux Y... un bien immobilier, par l'entremise de la société Stéphane

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, Mme Bourgeot, M. Soury, conseillers référendaires, M.

No 15/02441 AFFAIRE : Stéphane X...

Il résulte de ce qui précède que, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, M.

centre de rétention de : [L] alias [O] [J] X SE DISANT [G] né le 12 Avril 1993 à [Localité 4] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 13/10/2022 à 15 h 57 par courriel, par Me Stéphanie

3] [Localité 3] représentée par Me Sandra LAUDON, avocat (bénéficie d’une assistance judiciaire Totale numéro 2025-000084 du 13/01/2025) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Stéphanie

chambre du conseil le 05 décembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [W] [R] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie

A défaut, Voies navigables de France pourra y faire procéder, au besoin avec le concours de la force publique, aux frais et risques de M. B.