. # Jean-Louis Thévenon und Stadt Speyer - Sozialamt gegen Landesversicherungsanstalt Rheinland-Pfalz. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Sozialgericht Speyer - Deutschland. # Soziale Sicherheit - Artikel

A..., gérant de la société SPEC, et la société SPEC elle-même, l’un et l’autre constituent respectivement une personne physique et une personne morale, par définition distinctes.

According to the applicant, the report concerned the speed at which the applicant had been driving.

Par un arrêté du 19 janvier 2021, le maire de la commune de Libourne a rejeté la demande de la société Speedy France.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 22-13.754 Demandeur(s) : la société Speedy France Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur

Y..., en qualité de mandataire-liquidateur de la société Spid 30, et contre l'AGS-CGEA de Toulouse : Vu l'article R. 1453-3 du code du travail, ensemble les articles 15 et 16 du code de procédure civile

Speter ne sont pas fondés.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 7 mai 2024 et le 10 septembre 2024, la SARL Les Speedy, M. A... B... et Mme C...

[W] [R], prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Société parisienne d'exploitation de lieux de loisirs (Spell), défendeurs à la cassation.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Speedy France et Rapid'auto ont conclu un contrat de franchise à durée déterminée

L'intimée réplique que son mandat n'incluait pas de conseiller les associés de la SPEC.

A..., seul, à l'encontre du jugement rendu le 24 mars 1982 qui avait partiellement accueilli la demande formée, régulièrement, par la société SPAD assistée de M.

QUESTION tO THE PARTIES Did the length of the appeal proceedings in the present case, by which the applicant sought to challenge the lawfulness of his placement in a psychiatric facility, comply with the “speed

the appeal proceedings in Moscow Regional Court, by which the applicant sought to challenge the lawfulness of his detention ordered by the Domodedovskiy Town Court on 28 July 2016, comply with the “speed

30 octobre 1935 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, sur demande de la société Maille et tricots, l'Union de banques à Paris (la banque) a tiré sur elle-même un chèque à l'ordre de la société Speed

______________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 10 JANVIER 2023 La société Speed

2025, la société Impresa Percassi S.P.A, représentée par Me Gauthier, demande au tribunal : 1°) d’ordonner la reprise des relations contractuelles entre la société publique des Écoles de Marseille (SPEM

droit d'agir en justice, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Bussjager Internationale Spedition